Télécharger le document
Actes de « Conseil Communautaire du 6 novembre 2008 »
Sélectionnez... Délibération 2008.11.252 : Motion Ligne à Grande Vitesse (LGV) Délibération 2008.11.251 : Convention particulière avec la région Poitou Charentes pour la mise en oeuvre d'une délégation de crédits "bours... Délibération 2008.11.250 : Généralisation des clauses d'insertion dans la commande publique Délibération 2008.11.249 : Fonds Social Européen : attribution de subventions dans le cadre du PLIE Délibération 2008.11.248 : Mission Locale : attribution d'une subvention pour l'étude sur l'extension du périmètre d'intervention Délibération 2008.11.247 : Direction des politiques solidaires : complément d'attribution de subvention et de participation aux associations 2008 Délibération 2008.11.246 : Bourse Régionale Tremplin pour l'Emploi : modification du règlement Délibération 2008.11.245 : Plan de lutte contre la discrimination : restitution de la subvention 2007 Délibération 2008.11.244 : PLIE : protocole d'accord : avenant n° 1 Délibération 2008.11.243 : Plan de Cohésion Sociale : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 12 logements en vente en état de ... Délibération 2008.11.242 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à l'OPAC de l'Angoumois pour la réalisation de 17 logements locatifs ... Délibération 2008.11.241 : Reconstitution de l'offre ORU : convention relative à la réalisation de logements locatifs publics - opération "Les... Délibération 2008.11.240 : Reconstitution de l'offre ORU : participations pour la réalisation de logements locatifs publics - annulation de l'op... Délibération 2008.11.239 : GARE LGV : Modification de la délibération n° 150 du 10 juillet 2008 relative à la participation à l'étude de po... Délibération 2008.11.238 : Zone d'aménagement concerté de la gare : prise en considération du projet Délibération 2008.11.237 : Modification du règlement intérieur des astreintes et des permanences Délibération 2008.11.236 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2008.11.235 : Création de postes : Médiathèque Délibération 2008.11.234 : Direction des ressources - Comité d'action sociale : demande de subvention complémentaire - Année 2008 Délibération 2008.11.233 : Espace Carat - tarifs 2009 : modification de la délibération n° 180 du 25 septembre 2008 Délibération 2008.11.232 : NAUTILIS : journées portes ouvertes Délibération 2008.11.231 : Nautilis : tarifs 2009 Délibération 2008.11.230 : Exercice 2008 : décison modificative n° 3 Délibération 2008.11.229 : Parc d'activités de Bel Air : constitution du comité de pilotage Délibération 2008.11.228 : OUEST ATLANTIQUE - Adhésion pour lannée 2008 et Désignation de représentants à lassociation Délibération 2008.11.227 : Camping communautaire : délégation de service public : élection des membres de la commission spécifique Délibération 2008.11.226 : Zone Industrielle n° 3 à LISLE DESPAGNAC : Vente de bâtiment dactivités à la Société IGS CP Délibération 2008.11.225 : ZI des Agriers à ANGOULEME cession de terrain à la SARL CUROT Jean - Pierre Délibération 2008.11.224 : Extension ZI n° 3 à LISLE DESPAGNAC : cession de terrain à la société ICE CONSEIL pour le compte de la socié... Délibération 2008.11.223 : Domaine de la Combe à St Yrieix sur Charente : cession de terrain à la SAEML Territoires Charente Délibération 2008.11.222 : Délégation de Service Public du réseau électronique de communications à haut - débit : rapport d'activités - an... Délibération 2008.11.221 : Aide à lImmobilier : Société Les Miroiteries de lAngoumois : annulation de la délibération n° 163 du 23 juin... Délibération 2008.11.220 : Aide à lImmobilier : Entreprise PACKETIS (ex-ROTANOTICE) - annulation des crédits restant à verser Délibération 2008.11.219 : Aide à lImmobilier : Entreprise PAPETERIE DE VEUZE : annulation des crédits restant à verser Délibération 2008.11.218 : Parc dActivités EURATLANTIC® (tranche 2) : dossier de lotir - approbation du Cahier des Charges de Cession de terr... Délibération 2008.11.217 : Zone Industrielle n° 3 à GOND-PONTOUVRE - Impasse de la Valenceaude : Annulation de la délibération n° 129 du 10 ... Délibération 2008.11.216 : Extension ZI n°3 à LISLE DESPAGNAC : annulation de la délibération n°373 du 23 novembre 2007 - Cession de ter... Délibération 2008.11.215 : Modernisation de la station de production d'eau potable du Pontil à TOUVRE : composition du comité de pilotage et du... Délibération 2008.11.214 : Délégation de service public eau potable et eau industrielle : élection des membres de la commission spécifique Délibération 2008.11.213 : TARIFS 2009 : Prix de l'eau industrielle - ZI de NERSAC Délibération 2008.11.212 : Tarifs 2009 - Prix de l'eau potable Délibération 2008.11.211 : Etrier Charentais : demande de réduction d'une facture d'eau potable 2006 Délibération 2008.11.210 : Tarifs 2009 : exonération de l'obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordables Délibération 2008.11.209 : TARIFS 2009 - Travaux en régie - Prestations diverses Délibération 2008.11.208 : TARIFS 2009 - Participation pour raccordement à l'égout (PRE) - Mesures particulières Délibération 2008.11.207 : Tarifs 2009 - Participation aux travaux de raccordement - Immeubles existants - Mesures particulières Délibération 2008.11.206 : Tarifs 2009 - Redevance assainissement Délibération 2008.11.205 : REDEVANCE ASSAINISSEMENT : REGULARISATION SUR EXERCICES ANTERIEURS Délibération 2008.11.204 : Composition du conseil de développement Délibération 2008.11.203 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2008/2009
