Délibération 2009.01. 8.B : Admissions en non-valeur : budgets principal et annexes développement économique, déchets végétaux, assainissement et eau potable Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau Communautaire du 28 janvier 2009 »Sélectionnez...Délibération 2009.01. 8.B : Admissions en non-valeur : budgets principal et annexes développement économique, déchets végétaux, assainissem...Délibération 2009.01. 7.B : Optimisation de la prévention des risques en matière de sécurité au travail : demande de subvention auprès du f...Délibération 2009.01. 6.B : Centre Nautique Nautilis - réhabilitation des équipements mobiles : procédure de dialogue compétitifDélibération 2009.01. 5.B : Médiathèque d'agglomération - marché de maîtrise d'oeuvre pour la déconstruction de l'immobilier de l'îlot du...Délibération 2009.01. 4.B : Camping communautaire - lot n° 1 "VRD" : avenant n° 3Délibération 2009.01. 3.B : Usine d'incinération des ordures ménagères : appel d'offres ouvert - Lancement du marché d'exploitationDélibération 2009.01. 2.B : Usine d'incinération des ordures ménagères : avenant n°7 au contrat d'exploitationDélibération 2009.01. 1.B : Contrat Local Initiatives climat : demande de subvention auprès du Fonds Régional pour l'Excellence Environnementa...
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