Délibération 2009.05.095 : Conservatoire Gabriel FAURE : demande de dégrèvement pour 2 élèves Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 20 mai 2009 »Sélectionnez...Délibération 2009.05.114 : Généralisation de revenu de solidarité active (RSA) : signature du Pacte Territorial pour l'insertion (PTI)Délibération 2009.05.113 : Adhésion à Inter Réseau des professionnels du Développement Social Urbain (IR-DSU)Délibération 2009.05.112 : Plan départemental de lutte contre l'habitat indigne 2009 - 2011 : approbationDélibération 2009.05.111 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 18 logements PLUS en vente ...Délibération 2009.05.110 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 10 logements PLUS en vente ...Délibération 2009.05.109 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 17 logements PLUS en vente ...Délibération 2009.05.108 : Production plan de cohésion sociale : participation à la commune de Ruelle pour la création de deux places d'héber...Délibération 2009.05.107 : Production plan de cohésion sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d'un logement locatif p...Délibération 2009.05.106 : Contrat de projets Etat Région Poitou-Charentes 2007-2013 : convention cadre relative aux travaux de modernisation et...Délibération 2009.05.105 : Aménagement de la liaison cyclable n° 1 : participation de la ComAGA à la réalisation des travaux sur la commune d...Délibération 2009.05.104 : Aménagement de la liaison cyclable n° 1 : participation de la ComAGA à la réalisation des travaux sur la commune d...Délibération 2009.05.103 : Adhésion à l'association des villes et des régions européennes de la grande vitesseDélibération 2009.05.102 : Transports Urbains : tarifs 2009 / 2010Délibération 2009.05.101 : Délégation de service public pour l'exploitation des services publics des transports urbains : reversement de la S...Délibération 2009.05.100 : Avis de la ComAGA sur le projet de modification n° 5 du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de LinarsDélibération 2009.05.099 : ORU Basseau Grande Garenne : participation à la réalisation d'un relevé de géomètre sous maîtrise d'ouvrage d'An...Délibération 2009.05.098 : Autorisation de recrutement d'un agent non-titulaireDélibération 2009.05.097 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2009.05.096 : Nautilis - 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