Délibération 2009.07.127 : Convention avec la commune de ROULLET SAINT-ESTEPHE pour le transport et l’épuration des eaux usées en provenance du secteur de Chez Dion / Le Patis (commune de Roullet Saint-Estéphe) Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 9 juillet 2009 »Sélectionnez...Délibération 2009.07.167 : Information relative au protocole d'intention pour la réalisation de la LGV SEADélibération 2009.07.166 : Exercice 2009 : décision modificative n°2Délibération 2009.07.165 : Avis de la ComAGA sur le projet de modification n° 1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'AngoulêmeDélibération 2009.07.164 : Avis de la ComAGA sur le projet de modification n° 7 du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de L'Isle d'Es...Délibération 2009.07.163 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière avec la commune de Soyaux pour l'étude de restructur...Délibération 2009.07.162 : ORU Basseau Grande Garenne - convention pluriannuelle relative à l'opération de renouvellement urbain du Grand Angou...Délibération 2009.07.161 : Rapport annuel des mandataires de la ComAGA Administrateurs de la SAEMTGA - Année 2008Délibération 2009.07.160 : Délégation du Service Public des transports urbains : approbation du rapport annuel d'activité du délégataire - A...Délibération 2009.07.159 : Semaine de la Mobilité - participation à la 3ème journée du transport public : gratuité du titre de transportDélibération 2009.07.158 : Délégation de service public des transports publics urbains : avenant n°1Délibération 2009.07.157 : Contrat de projets Etat/Région Poitou-Charentes 2007-2013 - Conventions d'application relatives aux travaux de modern...Délibération 2009.07.156 : ZAC Gare d'Angoulême : reconnaissance de l'intérêt communautaireDélibération 2009.07.155 : Schéma de Cohérence Territoriale : approbation du périmètre et du projet des statuts du Syndicat mixte de l'AngoumoisDélibération 2009.07.154 : Reconstitution de l'offre ORU : convention de participation financière avec Logélia Charente, la SA Le Foyer et la c...Délibération 2009.07.153 : Plan de cohésion sociale : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 5 logements locatifs publics PLAI ...Délibération 2009.07.152 : Convention de participation financière avec Logélia Charente à la mise en place d'une veille de peuplement commune ...Délibération 2009.07.151 : Rémunération des personnes assurant une mission de formateur en intra à la ComAGADélibération 2009.07.150 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2009.07.149 : Nautilis : nouveaux tarifs en faveur des jeunesDélibération 2009.07.148 : Centre équestre de "La Tourette" : convention d'occupation temporaire avec la SCIC Poitou Charentes "solaire photovol...Délibération 2009.07.147 : Centre équestre de "La Tourette" : tarifs 2009/2010Délibération 2009.07.146 : Centre équestre de la Tourette - délégation de service public avec l'association "l'Etrier Charentais" : rapport an...Délibération 2009.07.145 : Espace Carat : délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions avec la SEMAPEX - Rapport an...Délibération 2009.07.144 : Salle de spectacle "La Nef" - délégation du service public des Musiques actuelles et amplifiées - Rapport annuel du...Délibération 2009.07.143 : Salle de spectacles "La Nef" : tarifs 2009/2010Délibération 2009.07.142 : Forum sport, santé, environnement : fixation des indemnités des conférenciersDélibération 2009.07.141 : Direction des politiques communautaires : subvention complémentaire à l'association Musiques Métisses pour 2009Délibération 2009.07.140 : Zone Industrielle de Nersac : cession de terrain à la société Ouest Iso EtancheDélibération 2009.07.139 : Camping Communautaire : Achat de la licence IVDélibération 2009.07.138 : Convention avec la ville d'Angoulême pour la mise à disposition de fourreaux de télécommunicationDélibération 2009.07.137 : Passerelle de Bourgines : Fonds de Concours à la Ville dÂ’AngoulêmeDélibération 2009.07.136 : Direction du développement économique : complément d'attribution de subventions ou de participations aux associatio...Délibération 2009.07.135 : Aide à lÂ’immobilier d'entreprise : modification du dispositifDélibération 2009.07.134 : Aide à lÂ’Immobilier : Entreprise A2C - Annulation de la délibération n° 46 du 26 mars 2009Délibération 2009.07.133 : Délégation de service public pour le réseau à haut débit : Approbation du rapport annuel d'activité du délégat...Délibération 2009.07.132 : Contrat de reprise garantie des matières plastiques (polyéthylène téréphtalate et polyéthylène haute densité) ...Délibération 2009.07.131 : Règles de dotation en sacs à ordures ménagères et de tri pour les communes de l'agglomération et tarification pou...Délibération 2009.07.130 : Contrat de reprise de collecte sélective des papiers recyclables des ménages avec la société UPM et la société ...Délibération 2009.07.129 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers - Année 2008Délibération 2009.07.128 : Convention avec la commune de ROULLET SAINT-ESTEPHE pour le transport et l'épuration des eaux usées en provenance du...Délibération 2009.07.127 : Convention avec la commune de ROULLET SAINT-ESTEPHE pour le transport et l'épuration des eaux usées en provenance du...Délibération 2009.07.126 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif - Année 2008Délibération 2009.07.125 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif - Année 2008Délibération 2009.07.124 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Année 2008Délibération 2009.07.123 : Rapport annuel du délégataire de service public - Année 2008 : délégation de service public de distribution d'eau...Délibération 2009.07.122 : Rapport annuel du délégataire de service public - Année 2008 : délégation du service public de distribution d'eau...Délibération 2009.07.121 : Rapport annuel du délégataire de service public - Année 2008 : délégation de service public de distribution d'eau...Délibération 2009.07.120 : Convention portant occupation temporaire du domaine public pour les installations radiotéléphoniques - Société ALS...Délibération 2009.07.119 : PLIE : protocole d'accord avenant n° 2Délibération 2009.07.118 : Direction des politiques solidaires et de l'aménagement du territoire : complément d'attribution de subventions ou d...Délibération 2009.07.117 : Contrat de développement (2008-2012) avec le Département de la CharenteDélibération 2009.07.116 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 - avenant n°1 : approbationDélibération 2009.07.115 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2009
Télécharger le document
