Délibération 2009.07.131 : Règles de dotation en sacs à ordures ménagères et de tri pour les communes de l’agglomération et tarification pour dotation supplementaire Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 9 juillet 2009 »Sélectionnez...Délibération 2009.07.167 : Information relative au protocole d'intention pour la réalisation de la LGV SEADélibération 2009.07.166 : Exercice 2009 : décision modificative n°2Délibération 2009.07.165 : Avis de la ComAGA sur le projet de modification n° 1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'AngoulêmeDélibération 2009.07.164 : Avis de la ComAGA sur le projet de modification n° 7 du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de L'Isle d'Es...Délibération 2009.07.163 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière avec la commune de Soyaux pour l'étude de restructur...Délibération 2009.07.162 : ORU Basseau Grande Garenne - 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