Délibération 2009.10.107.B : Zone industrielle n°3 – Commune de L’Isle d’Espagnac : bail commercial avec l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 8 octobre 2009 »Sélectionnez...Délibération 2009.10.117.B : Location de lignes et d'équipements pour la mise en réseau des sites de la ComAGA : appel d'offres ouvertDélibération 2009.10.116.B : Acquisition et maintenance de photocopieurs numériques connectés : avenant n°1Délibération 2009.10.115.B : Gare LGV - Etudes préalables à l'acquisition de terrains ferroviaires - Lots n°1 et 2 : avenants n°1Délibération 2009.10.114.B : Conservatoire Gabriel FAURE : convention tripartite de mise à disposition d'une salle de l'espace Marengo avec la v...Délibération 2009.10.113.B : Médiathèque d'agglomération - construction - mission de contrôle technique - annulation de la délibération n°...Délibération 2009.10.112.B : Médiathèque d'agglomération - construction - mission de coordination en matière de sécurité et de protection d...Délibération 2009.10.111.B : Nautilis - marché de maintenance : appel d'offres ouvertDélibération 2009.10.110.B : Studio d'Aredi® à Saint-Yrieix - Convention d'occupation précaire avec la société Aubes Productions : avenant n...Délibération 2009.10.109.B : Studio d'Aredi à Saint-Yrieix - convention d'occupation précaire avec la société SHOWTIME FILMSDélibération 2009.10.108.B : Hôtel d'entreprises du Grand Girac - GE 16 Emploi : convention d'occupation précaireDélibération 2009.10.107.B : Zone industrielle n°3 - Commune de L'Isle d'Espagnac : bail commercial avec l'Institut National de Recherches ArchÃ...Délibération 2009.10.106.B : Convention cadre de partenariat avec Ouest Atlantique pour la période 2009 - 2011Délibération 2009.10.105.B : Camping communautaire - Rémunération du maître d'oeuvre : avenant n°5Délibération 2009.10.104.B : Pôle d'activité tertiaire du Grand Girac - Nettoyage des locaux de la pépinière d'entreprises et des espaces loc...Délibération 2009.10.103.B : Parc d'activités de Bel Air - Marché de maîtrise d'oeuvre : appel d'offres restreintDélibération 2009.10.102.B : Parc d'activités de Bel Air : validation du programmeDélibération 2009.10.101.B : Les Molines Sud : validation du programmeDélibération 2009.10.100.B : Convention d'occupation temporaire du domaine forestier de Braconne-Bois Blanc avec l'Office National des Fôrets (ONF)Délibération 2009.10. 99.B : Travaux d'extension de la déchéterie de La Couronne - Annulation des délibérations n°181 du 23 juin 2006 et n°...Délibération 2009.10. 98.B : Acquisition de véhicules légers, utilitaires et utilitaires de grand volume : appel d'offres ouvert - accord cadreDélibération 2009.10. 97.B : Travaux à bons de commande - Bâtiments - Voirie réseaux divers - Lot n°5 "Couverture" : appel d'offres ouvertDélibération 2009.10. 96.B : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la réalisation des travaux d'a...Délibération 2009.10. 95.B : Travaux de refections definitives de voirie apres travaux d'assainissement et d'eau potable : appel d'offres ouvertDélibération 2009.10. 94.B : Création et renouvellement de branchements individuels d'assainissement eaux usées sur collecteurs existants : app...Délibération 2009.10. 93.B : Fourniture de matériel et matériaux pour le service assainissement - Tubes et pièces de liaisons d'assainissement...Délibération 2009.10. 92.B : Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines de la Co...Délibération 2009.10. 91.B : Station d'épuration "Les Murailles" à Fléac - Marché de travaux "Réalisation des ouvrages de transfert des effl...Délibération 2009.10. 90.B : Station d'épuration "Les Murailles" à Fléac - Construction des ouvrages et collecteurs de transfert des effluents...Délibération 2009.10. 89.B : La Vimière - Commune d'Angoulême - Lot n°3 "Voirie et réseaux divers" : avenant n°1Délibération 2009.10. 88.B : La Vimière - Commune d'Angoulême - Lot n°2 "Travaux de réhabilitation de l'émissaire principal" : avenant n°1Délibération 2009.10. 87.B : La Vimière - Commune d'Angoulême - Lot n°1 "Réseaux des concessionnaires" : avenant n°2
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