Délibération 2009.10.200 : Redevance Assainissement – Factures impayées présentées par la SEMEA Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 15 octobre 2009 »Sélectionnez...Délibération 2009.10.225 : Motion de soutien à l'appel lancé en faveur de " l'Ultimatum climatique "Délibération 2009.10.224 : Mise à disposition partielle des directions des ressources humaines entre la ComAGA et la ville d'Angoulême : approb...Délibération 2009.10.223 : Mise à disposition de services entre la ville d'Angoulême et la ComAGA : avenant n°1 à la conventionDélibération 2009.10.222 : Mise à disposition des services communication : avenant n°1 à la conventionDélibération 2009.10.221 : Accueil de stagiaires de l'enseignement supérieur au sein des services communautairesDélibération 2009.10.220 : Création de contrats d'accompagnement dans l'emploi (CAE) au sein des services communautairesDélibération 2009.10.219 : Modification du règlement intérieur des astreintes et permanencesDélibération 2009.10.218 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2009.10.217 : Espace Carat : Rapport annuel des mandataires de la ComAGA Administrateurs de la Sémapex - Année 2008Délibération 2009.10.216 : Espace Carat : tarifs 2010Délibération 2009.10.215 : Médiathèque d'agglomération : Permis de démolir - Permis de construireDélibération 2009.10.214 : Direction des politiques communautaires : attribution de subvention à la MJC Louis AragonDélibération 2009.10.213 : Aide à l'immobilier - Entreprise MIROITERIES DE L'OUEST : annulation des crédits restant à verserDélibération 2009.10.212 : Prise de participation de la SAEML Territoires Charente au capital d'une SAS immobilièreDélibération 2009.10.211 : Parc d'activités de Bel Air : acquisition de parcelles au département de la CharenteDélibération 2009.10.210 : Ilot Charité : acquisition de terrains à l'Office Public de l'AngoumoisDélibération 2009.10.209 : Direction du developpement économique : attribution de subvention à l'Institut national du Design Packaging (INDP)Délibération 2009.10.208 : Contrat de reprise garantie des matières plastiques (polyéthylène térephtalate et polyéthylène haute densité) a...Délibération 2009.10.207 : TARIFS 2010 - 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