Délibération 2009.12.240 : Mise à disposition des services communautaires et municipaux : approbation du protocole de mutualisation et composition du comité de suivi Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 10 décembre 2009 »Sélectionnez...Délibération 2009.12.281 : PLIE - Avis du GrandAngoulême sur la mutualisation des organismes intermédiairesDélibération 2009.12.280 : NAUTILIS : tarifs 2010Délibération 2009.12.279 : Fonds de concours pour la réalisation ou le développement d'équipements culturels municipaux : aménagement de la b...Délibération 2009.12.278 : Direction des Politiques Communautaires : attribution des subventions et participations aux associations 2010Délibération 2009.12.277 : Direction des politiques communautaires : versement d'une participation au département de la Charente pour la sauvega...Délibération 2009.12.276 : Parc d'activités de Saint-Saturnin : Convention avec la SAFER - 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