Délibération 2010.02.015 : Renouvellement de la convention pour l’épuration des eaux usées de la commune de Trois Palis avec le syndicat mixte en eau potable et d’assainissement de la région de Châteauneuf Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 11 février 2010 »Sélectionnez...Délibération 2010.02.023 : Gestion de l'association Musiques Métisses : rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptesDélibération 2010.02.022 : Exercice 2010 : décision modificative n°1Délibération 2010.02.021 : Société SOLSTICE Grand Angoulême : cession de parts à la Caisse des Dépôts et ConsignationsDélibération 2010.02.020 : ZI n° 3 : construction d'un bâtiment industriel - bail emphythéotique administratifDélibération 2010.02.019 : Secteur SNPE / Les Trois Chênes "Bocage d'Activités" : acquisition de parcelle à l'indivision TROUSSARDDélibération 2010.02.018 : Déversement des matières de vidange à la station d'épuration de Frégeneuil : Modification de la convention typeDélibération 2010.02.017 : Place Saint-Jacques à l'Houmeau : Fonds de concours à la ville d'AngoulêmeDélibération 2010.02.016 : Education à l'environnement - convention de partenariat avec l'association charente nature, fédération de pêche de...Délibération 2010.02.015 : Renouvellement de la convention pour l'épuration des eaux usées de la commune de Trois Palis avec le syndicat mixte ...Délibération 2010.02.014 : Fonds Social Européen 2008 - 2010 : modification du plan de financement de la subvention globaleDélibération 2010.02.013 : Plan de cohésion sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d'un logement locatif public PLAI ...Délibération 2010.02.012 : Plan de cohésion sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d'un logement locatif public PLAI ...Délibération 2010.02.011 : Groupe de travail sur la politique des transports urbains : modification de la compositionDélibération 2010.02.010 : CPER 2007/2013 - Approbation de la convention "Coeur d'agglomération"Délibération 2010.02.009 : Emplacement réservé "V30" - Route de Bordeaux - Modification de la délibération n°151 du 10 juillet 2008 : cessi...Délibération 2010.02.008 : Création d'un poste chargé de mission Equipements StructurantsDélibération 2010.02.007 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2010.02.006 : Ecole d'arts plastiques Les Acacias : adhésion à l'association CartelDélibération 2010.02.005 : Théâtre d'Angoulême - Scène Nationale : remplacement de Mme BourdareauDélibération 2010.02.004 : Equipements structurants : attribution de subventions et participations aux associations 2010Délibération 2010.02.003 : Nautilis : remboursement exceptionnel de droits d'entréeDélibération 2010.02.002 : Modification des statuts de la communauté d'agglomération du GrandAngoulêmeDélibération 2010.02.001 : Aide exceptionnelle à Haïti : soutien aux victimes du séisme
Télécharger le document
