Délibération 2010.02.020 : ZI n° 3 : construction d’un bâtiment industriel – bail emphythéotique administratif Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 11 février 2010 »Sélectionnez...Délibération 2010.02.023 : Gestion de l'association Musiques Métisses : rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptesDélibération 2010.02.022 : Exercice 2010 : décision modificative n°1Délibération 2010.02.021 : Société SOLSTICE Grand Angoulême : cession de parts à la Caisse des Dépôts et ConsignationsDélibération 2010.02.020 : ZI n° 3 : construction d'un bâtiment industriel - bail emphythéotique administratifDélibération 2010.02.019 : Secteur SNPE / Les Trois Chênes "Bocage d'Activités" : acquisition de parcelle à l'indivision TROUSSARDDélibération 2010.02.018 : Déversement des matières de vidange à la station d'épuration de Frégeneuil : Modification de la convention typeDélibération 2010.02.017 : Place Saint-Jacques à l'Houmeau : Fonds de concours à la ville d'AngoulêmeDélibération 2010.02.016 : Education à l'environnement - convention de partenariat avec l'association charente nature, fédération de pêche de...Délibération 2010.02.015 : Renouvellement de la convention pour l'épuration des eaux usées de la commune de Trois Palis avec le syndicat mixte ...Délibération 2010.02.014 : Fonds Social Européen 2008 - 2010 : modification du plan de financement de la subvention globaleDélibération 2010.02.013 : Plan de cohésion sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d'un logement locatif public PLAI ...Délibération 2010.02.012 : Plan de cohésion sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d'un logement locatif public PLAI ...Délibération 2010.02.011 : Groupe de travail sur la politique des transports urbains : modification de la compositionDélibération 2010.02.010 : CPER 2007/2013 - Approbation de la convention "Coeur d'agglomération"Délibération 2010.02.009 : Emplacement réservé "V30" - Route de Bordeaux - Modification de la délibération n°151 du 10 juillet 2008 : cessi...Délibération 2010.02.008 : Création d'un poste chargé de mission Equipements StructurantsDélibération 2010.02.007 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2010.02.006 : Ecole d'arts plastiques Les Acacias : adhésion à l'association CartelDélibération 2010.02.005 : Théâtre d'Angoulême - Scène Nationale : remplacement de Mme BourdareauDélibération 2010.02.004 : Equipements structurants : attribution de subventions et participations aux associations 2010Délibération 2010.02.003 : Nautilis : remboursement exceptionnel de droits d'entréeDélibération 2010.02.002 : Modification des statuts de la communauté d'agglomération du GrandAngoulêmeDélibération 2010.02.001 : Aide exceptionnelle à Haïti : soutien aux victimes du séisme
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