Délibération 2010.03.028 : Régie de recettes Nautilis : décharge de responsabilité et remise gracieuse Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 25 mars 2010 »Sélectionnez...Délibération 2010.03.064 : 168 rue de Montmoreau à ANGOULEME : Cession d'un immeuble à la Société Bijouterie Angoumoisine (SBA)Délibération 2010.03.063 : Zone industrielle n°3 à L'Isle d'Espagnac - Pôle Mécanique - Bâtiment n°7 : vente à la société MECANIQUE INDU...Délibération 2010.03.062 : Direction du développement économique : complément d'attribution de subventions 2010Délibération 2010.03.061 : Boulevard des sept Moines de Thibehirines à L'Isle d'Espagnac : échange de parcelles avec la SCI Roche CorailDélibération 2010.03.060 : Autorisation de traiter et de distribuer l'eau au captage de la Grange à l'Abbé - Commune de SAINT YRIEIX SUR CHARENTEDélibération 2010.03.059 : Demande de prolongation du contrat local initiatives climat (CLIC) auprès de la région Poitou-Charentes pour la réa...Délibération 2010.03.058 : Actions menées auprès des communes sur les thèmes du changement climatique et la maîtrise de l'énergie : approbat...Délibération 2010.03.057 : Convention de valorisation de compostage des boues de la station d'épuration entre le GrandAngoulême, les agriculte...Délibération 2010.03.056 : Direction des politiques solidaires et de l'aménagement du territoire : attribution de subventions dans le cadre du ...Délibération 2010.03.055 : Fonds social européen : attribution de subventions dans le cadre du PLIEDélibération 2010.03.054 : Mission Locale : montant de la contribution pour les adhérents et nouveaux statutsDélibération 2010.03.053 : Plan de cohésion sociale : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation d'un logement locatif public P...Délibération 2010.03.052 : Contribution commune des agglomérations chefs-lieux du Poitou-Charentes au schéma national des infrastructures de tr...Délibération 2010.03.051 : Zac gare : Désignation de la personne habilitée à la négociationDélibération 2010.03.050 : Zac gare : désignation de la commission ad hocDélibération 2010.03.049 : Zac gare : lancement d'une concession d'aménagementDélibération 2010.03.048 : Transports urbains : tarifs 2010/2011Délibération 2010.03.047 : Zac Gare : acquistion d'un terrain bâti situé 10 rue des Lignes à AngoulêmeDélibération 2010.03.046 : Réforme et vente d'autobusDélibération 2010.03.045 : Règles d'avancement de grade du personnel communautaire : modification de la délibération n°348 du 27 septembre 2007Délibération 2010.03.044 : Création d'un poste d'adjoint de direction mutualisé, spécialisé dans la communication numériqueDélibération 2010.03.043 : Création d'un poste de chargé de mission Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) - coopérations territorialesDélibération 2010.03.042 : Convention de gestion avec le Syndicat mixte de l'AngoumoisDélibération 2010.03.041 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2010.03.040 : Modification du régime indemnitaire pour les agents de la filière technique bénéficiaires de la prime de service e...Délibération 2010.03.039 : Mise à disposition d'un agent du GrandAngoulême auprès du comité d'action socialeDélibération 2010.03.038 : Nautilis : modification du règlement intérieurDélibération 2010.03.037 : Nautilis - Location "formation et entraînement professionnel" : modification du tarif 2010Délibération 2010.03.036 : Salle de spectables "La Nef" : Tarifs 2010/2011Délibération 2010.03.035 : Ecole d'arts plastiques du GrandAngouleme : Tarifs 2010/2011Délibération 2010.03.034 : Conservatoire Gabriel Fauré : tarifs 2010-2011Délibération 2010.03.033 : Nautilis : attribution d'entrées gratuites et de cycles d'apprentissage de la natation - Compte-rendu 2009 et fixatio...Délibération 2010.03.032 : Ecole d'arts plastiques Les Acacias : demande de dégrèvement pour deux élèvesDélibération 2010.03.031 : Stade d'athlétisme : mise en place de l'autorisation de programme - Crédits de paiementDélibération 2010.03.030 : Compensation relais 2010 : vote du tauxDélibération 2010.03.029 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : fixation du taux 2010Délibération 2010.03.028 : Régie de recettes Nautilis : décharge de responsabilité et remise gracieuseDélibération 2010.03.027 : Exercice 2010 : décision modificative n°2Délibération 2010.03.026 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2010Délibération 2010.03.025 : Mission locale : remplacement de deux représentants au conseil d'administrationDélibération 2010.03.024 : Désignation des délégués appelés à sieger dans les commissions thématiques
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