Délibération 2010.05.075 : Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement : réseau des eaux pluviales Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 27 mai 2010 »Sélectionnez...Délibération 2010.05.108 : Habitat vertical - modification de la délibération n° 29 du 28 février 2008 relative à la répartition des financ...Délibération 2010.05.107 : Redevance Assainissement : factures impayées présentées par la SEMEADélibération 2010.05.105 : Semaine de la mobilité - participation à la 4ème journée du transport public : gratuité du titre de transportDélibération 2010.05.104 : Passerelle du pôle d'échange multimodal : création d'un comité de pilotage et du comité de suiviDélibération 2010.05.103 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière pour la réalisation de l'opération du centre comme...Délibération 2010.05.102 : ORU Basseau Grande Garenne : convention de participation financière pour les opérations d'aménagement de voirie ave...Délibération 2010.05.101 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de quatre logements locatif...Délibération 2010.05.100 : Production nouvelle : participation à Logélia Charente pour la réalisation d'un logement locatif public PLAI-3 rue ...Délibération 2010.05.099 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de révision du plan local d'urbanisme de la commune de Nersac - Révision simpl...Délibération 2010.05.098 : Création d'un poste d'adjoint administratif au conseil de développementDélibération 2010.05.097 : Création d'un emploi fonctionnel de directeur général adjoint à la direction des politiques communautairesDélibération 2010.05.096 : Création d'un poste de chef de projet IMAGINA-ATLANTICA / COORDINATION CLIMATLANTICDélibération 2010.05.095 : Médiathèque : accueil d'un apprentiDélibération 2010.05.094 : Fixation d'un tarif de vacation pour les journalistes pigistesDélibération 2010.05.093 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2010.05.092 : Stade d'athlétisme : constitution du comité de pilotage et désignation des membresDélibération 2010.05.091 : Médiathèque : composition du comité de pilotage - Modification de la délibération n°105 du 29 mai 2008 et mise e...Délibération 2010.05.090 : Conservatoire Gabriel Fauré : adhésion à la conférération musicale de FranceDélibération 2010.05.089 : Convention de partenariat avec ERDF dans le cadre de la pose conjointe de fourreaux télécom et d'ouvrages électriquesDélibération 2010.05.088 : Délégation de service public réseau à haut débit SOLSTICE : avenant n° 3 au contratDélibération 2010.05.087 : Institut universitaire de technologie d'Angoulême : participation financière pour la création d'un espace de format...Délibération 2010.05.086 : Projet urbain d'Angoulême "Itinéraires Patrimoniaux" : attribution d'un fonds de concours à la ville d'AngoulêmeDélibération 2010.05.085 : Service communication : subvention complémentaire à l'office de tourisme du pays d'Angoulême pour 2010Délibération 2010.05.084 : Direction du Développement Economique : désignation de délégués communautaires aux diverses structures externesDélibération 2010.05.083 : Parc d'activités Euratlantic (tranche 2) - Commune de SAINT-YRIEIX SUR CHARENTE : cession de terrains à l'entreprise...Délibération 2010.05.082 : Zone d'emploi du Grand Maine - Commune de LA COURONNE : vente de parcelles à l'entreprise HYDRO FABRICDélibération 2010.05.081 : Ligne de trésorerie 2010/2011 - consultationDélibération 2010.05.080 : Budget supplémentaire 2010Délibération 2010.05.079 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : optimisation de la collecte des déchets ménagersDélibération 2010.05.078 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Passerelle du pôle d'échange multimodalDélibération 2010.05.077 : Clôture de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : valorisation énergétique de l'UIOMDélibération 2010.05.076 : Clôture de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : construction du parc des ExpositionsDélibération 2010.05.075 : Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement : réseau des eaux pluvialesDélibération 2010.05.074 : Compte administratif 2009 - budget eau potable - affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2010.05.073 : Compte administratif 2009 - budget assainissement : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2010.05.072 : Compte administratif 2009 - Budget développement économique : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2010.05.071 : Compte administratif 2009 : budget principal - affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2010.05.070 : Compte administratif 2009Délibération 2010.05.069 : Compte de gestion 2009 - budget principal et budgets annexesDélibération 2010.05.068 : Interreg - Projet Imagina Atlantica : composition du comité de pilotage et désignation des membresDélibération 2010.05.067 : Interreg - Projet Climatlantic : création d'un comité de suivi et désignation des membresDélibération 2010.05.066 : Conseil de surveillance des établissements de santé : désignation des représentantsDélibération 2010.05.065 : Election des membres de la commission d'appel d'offres
Télécharger le document
