Délibération 2010.05.076 : Clôture de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : construction du parc des Expositions Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 27 mai 2010 »Sélectionnez...Délibération 2010.05.108 : Habitat vertical - modification de la délibération n° 29 du 28 février 2008 relative à la répartition des financ...Délibération 2010.05.107 : Redevance Assainissement : factures impayées présentées par la SEMEADélibération 2010.05.105 : Semaine de la mobilité - participation à la 4ème journée du transport public : gratuité du titre de transportDélibération 2010.05.104 : Passerelle du pôle d'échange multimodal : création d'un comité de pilotage et du comité de suiviDélibération 2010.05.103 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière pour la réalisation de l'opération du centre comme...Délibération 2010.05.102 : ORU Basseau Grande Garenne : convention de participation financière pour les opérations d'aménagement de voirie ave...Délibération 2010.05.101 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de quatre logements locatif...Délibération 2010.05.100 : Production nouvelle : participation à Logélia Charente pour la réalisation d'un logement locatif public PLAI-3 rue ...Délibération 2010.05.099 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de révision du plan local d'urbanisme de la commune de Nersac - 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budget eau potable - affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2010.05.073 : Compte administratif 2009 - budget assainissement : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2010.05.072 : Compte administratif 2009 - Budget développement économique : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2010.05.071 : Compte administratif 2009 : budget principal - affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2010.05.070 : Compte administratif 2009Délibération 2010.05.069 : Compte de gestion 2009 - budget principal et budgets annexesDélibération 2010.05.068 : Interreg - Projet Imagina Atlantica : composition du comité de pilotage et désignation des membresDélibération 2010.05.067 : Interreg - Projet Climatlantic : création d'un comité de suivi et désignation des membresDélibération 2010.05.066 : Conseil de surveillance des établissements de santé : désignation des représentantsDélibération 2010.05.065 : Election des membres de la commission d'appel d'offres
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