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Actes de « Conseil Communautaire du 27 mai 2010 »
Sélectionnez... Délibération 2010.05.108 : Habitat vertical - modification de la délibération n° 29 du 28 février 2008 relative à la répartition des financ... Délibération 2010.05.107 : Redevance Assainissement : factures impayées présentées par la SEMEA Délibération 2010.05.105 : Semaine de la mobilité - participation à la 4ème journée du transport public : gratuité du titre de transport Délibération 2010.05.104 : Passerelle du pôle d'échange multimodal : création d'un comité de pilotage et du comité de suivi Délibération 2010.05.103 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière pour la réalisation de l'opération du centre comme... Délibération 2010.05.102 : ORU Basseau Grande Garenne : convention de participation financière pour les opérations d'aménagement de voirie ave... Délibération 2010.05.101 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de quatre logements locatif... Délibération 2010.05.100 : Production nouvelle : participation à Logélia Charente pour la réalisation d'un logement locatif public PLAI-3 rue ... Délibération 2010.05.099 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de révision du plan local d'urbanisme de la commune de Nersac - Révision simpl... Délibération 2010.05.098 : Création d'un poste d'adjoint administratif au conseil de développement Délibération 2010.05.097 : Création d'un emploi fonctionnel de directeur général adjoint à la direction des politiques communautaires Délibération 2010.05.096 : Création d'un poste de chef de projet IMAGINA-ATLANTICA / COORDINATION CLIMATLANTIC Délibération 2010.05.095 : Médiathèque : accueil d'un apprenti Délibération 2010.05.094 : Fixation d'un tarif de vacation pour les journalistes pigistes Délibération 2010.05.093 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2010.05.092 : Stade d'athlétisme : constitution du comité de pilotage et désignation des membres Délibération 2010.05.091 : Médiathèque : composition du comité de pilotage - Modification de la délibération n°105 du 29 mai 2008 et mise e... Délibération 2010.05.090 : Conservatoire Gabriel Fauré : adhésion à la conférération musicale de France Délibération 2010.05.089 : Convention de partenariat avec ERDF dans le cadre de la pose conjointe de fourreaux télécom et d'ouvrages électriques Délibération 2010.05.088 : Délégation de service public réseau à haut débit SOLSTICE : avenant n° 3 au contrat Délibération 2010.05.087 : Institut universitaire de technologie d'Angoulême : participation financière pour la création d'un espace de format... Délibération 2010.05.086 : Projet urbain d'Angoulême "Itinéraires Patrimoniaux" : attribution d'un fonds de concours à la ville d'Angoulême Délibération 2010.05.085 : Service communication : subvention complémentaire à l'office de tourisme du pays d'Angoulême pour 2010 Délibération 2010.05.084 : Direction du Développement Economique : désignation de délégués communautaires aux diverses structures externes Délibération 2010.05.083 : Parc d'activités Euratlantic (tranche 2) - Commune de SAINT-YRIEIX SUR CHARENTE : cession de terrains à l'entreprise... Délibération 2010.05.082 : Zone d'emploi du Grand Maine - Commune de LA COURONNE : vente de parcelles à l'entreprise HYDRO FABRIC Délibération 2010.05.081 : Ligne de trésorerie 2010/2011 - consultation Délibération 2010.05.080 : Budget supplémentaire 2010 Délibération 2010.05.079 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : optimisation de la collecte des déchets ménagers Délibération 2010.05.078 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Passerelle du pôle d'échange multimodal Délibération 2010.05.077 : Clôture de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : valorisation énergétique de l'UIOM Délibération 2010.05.076 : Clôture de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : construction du parc des Expositions Délibération 2010.05.075 : Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement : réseau des eaux pluviales Délibération 2010.05.074 : Compte administratif 2009 - budget eau potable - affectation de l'excédent d'exploitation Délibération 2010.05.073 : Compte administratif 2009 - budget assainissement : affectation de l'excédent d'exploitation Délibération 2010.05.072 : Compte administratif 2009 - Budget développement économique : affectation de l'excédent de fonctionnement Délibération 2010.05.071 : Compte administratif 2009 : budget principal - affectation de l'excédent de fonctionnement Délibération 2010.05.070 : Compte administratif 2009 Délibération 2010.05.069 : Compte de gestion 2009 - budget principal et budgets annexes Délibération 2010.05.068 : Interreg - Projet Imagina Atlantica : composition du comité de pilotage et désignation des membres Délibération 2010.05.067 : Interreg - Projet Climatlantic : création d'un comité de suivi et désignation des membres Délibération 2010.05.066 : Conseil de surveillance des établissements de santé : désignation des représentants Délibération 2010.05.065 : Election des membres de la commission d'appel d'offres
