Délibération 2010.10.228 : Réforme et vente d’un autobus standard Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 22 octobre 2010 »Sélectionnez...Délibération 2010.10.232 : Association d'aide aux handicapés, personnes isolées et agées (AAHPIA) : désignation des représentants du GrandAn...Délibération 2010.10.231 : Délégation de service public des transports publics urbains : avenant n° 2Délibération 2010.10.230 : Délégation du service public des transports urbains : approbation du rapport annuel des mandataires du GrandAngoulê...Délibération 2010.10.229 : Délégation du service public des transports urbains : approbation du rapport annuel d'activité du délégataire - A...Délibération 2010.10.228 : Réforme et vente d'un autobus standardDélibération 2010.10.227 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : garantie d'emprunt pour l'acquisition des terrains Magelis de la ZA...Délibération 2010.10.226 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : convention opérationnelle "Zac Les Sables" - Commune de La CouronneDélibération 2010.10.225 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 10 logements locatifs publics PLUS - opÃ...Délibération 2010.10.224 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation d'un logement locatif public PLAI - Impasse...Délibération 2010.10.223 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 33 logements locatifs publics PLUS et 21...Délibération 2010.10.222 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à l'OPH de l'Angoumois à la SA Le Foyer, à Logélia Charente et à la...Délibération 2010.10.221 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 12 logements locatifs pu...Délibération 2010.10.220 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 16 logements locatifs pu...Délibération 2010.10.219 : Convention d'Utilité Sociale (CUS) avec ICF AtlantiqueDélibération 2010.10.218 : Traitement des subventions du Fonds national pour l'aménagement et le développement du territoire (FNADT) dans le ca...Délibération 2010.10.217 : Production nouvelle : participation à la SA Erilia pour la réalisation de 22 logements locatifs publics - Opération...Délibération 2010.10.216 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière avec La SA Le Foyer pour la réhabilitation de 26 log...Délibération 2010.10.215 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière avec la commune de Soyaux pour la restructuration du ...Délibération 2010.10.214 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière avec la commune de Soyaux pour la réalisation des tr...Délibération 2010.10.213 : ORU de Basseau Grande Garenne, Ma Campagne, Bel Air Grand Font et Champ de Manoeuvre - Conventions de gestion urbaine ...Délibération 2010.10.212 : ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne, Champ de Manoeuvre - convention pluriannuelle relative à l'opération de ren...Délibération 2010.10.211 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de NersacDélibération 2010.10.210 : Avis du GrandAngoulême sur le projet du plan local d'urbanisme de la commune de TouvreDélibération 2010.10.209 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de plan local d'urbanisme de la commune de Saint-SaturninDélibération 2010.10.208 : Accueil d'un apprenti au sein du service éco-conseilDélibération 2010.10.207 : Rémunération des personnes assurant des interventions ou une mission de jury dans les établissements culturels reco...Délibération 2010.10.206 : Régime indemnitaire des agents communautaires : modification de la délibération n°228 du 18 juin 2003Délibération 2010.10.205 : Convention de mise à disposition d'un agent de la Chambre de commerce et d'industrieDélibération 2010.10.204 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2010.10.203 : Médiathèque d'agglomération : convention type de mise à disposition temporaire de DVD acquis par la médiathèque ...Délibération 2010.10.202 : Désignation d'un délégué communautaire à la société d'économie mixte d'agglomération du parc des expositions ...Délibération 2010.10.201 : Espace Carat : tarifs 2011Délibération 2010.10.200 : Espace Carat : délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX - rap...Délibération 2010.10.199 : Espace Carat : délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX : rapp...Délibération 2010.10.198 : Délégation du service public pour la gestion de la salle de spectacles " La Nef " confié à l'association DINGO : r...Délibération 2010.10.197 : Direction des politiques communautaires - désignations de délégués communautaires à diverses structures internes...Délibération 2010.10.196 : Lancement de la procédure de délégation du service public pour la gestion du centre équestre de La TouretteDélibération 2010.10.195 : Centre équestre de " La Tourette " - délégation du service public avec l'association " l'Etrier charentais " : rap...Délibération 2010.10.194 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions et de participations aux associations 2010Délibération 2010.10.193 : Charente Initiative : adhésion 2010Délibération 2010.10.192 : Site des anciens abattoirs - Commune d'ANGOULEME : Cession immobilière à la Société ART PAT GELDélibération 2010.10.191 : Pôle Mécanique à L'Isle d'Espagnac : échange de parcelles avec VG GOOSSENSDélibération 2010.10.190 : Parc d'activités EURATLANTIC (tranche 2) - commune de SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE : cession de terrain à l'entreprise ...Délibération 2010.10.189 : Aménagement du port l'Houmeau : annulation de la délibération n° 219 du 28 juin 2007 relative à la mise à dispo...Délibération 2010.10.188 : Délégation du service public pour la gestion du camping communautaire confié à la société FRERY : rapport annuel...Délibération 2010.10.187 : Délégation du service public pour le réseau de télécommunications à haut débit confié à la société SOLSTICE...Délibération 2010.10.186 : TARIFS 2011 - Participation pour raccordement à l'égout (PRE) et Mesures particulièresDélibération 2010.10.185 : Tarifs 2011 - Redevance assainissementDélibération 2010.10.184 : Exonération de l'obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordablesDélibération 2010.10.183 : TARIFS 2011 - Travaux en régie - prestations diversesDélibération 2010.10.182 : Contribution et pénalité assainissement - factures impayées présentées par la SEMEADélibération 2010.10.181 : Convention pour la facturation, la perception et le reversement des redevances d'assainissement - annule et remplace l...Délibération 2010.10.180 : Convention avec la commune de Roullet Saint-Estèphe pour le transport et l'épuration des eaux usées en provenance d...Délibération 2010.10.179 : Direction environnement - cadre de vie - construction : désignation de membres supplémentaires au comité consultati...Délibération 2010.10.178 : Centre de tri : convention d'entente intercommunale avec CalitomDélibération 2010.10.177 : Modification de la convention d'apport des ordures ménagères à l'usine d'incinération des ordures ménagères de ...Délibération 2010.10.176 : TARIFS 2011 - Prix de l'eau industrielle - ZI de NersacDélibération 2010.10.175 : TARIFS 2011 - Prix de l'eau potableDélibération 2010.10.174 : Rapport annuel des administrateurs de la SEMEA - Année 2009 : délégation de service public de distribution d'eau po...Délibération 2010.10.173 : Mission locale : désignation d'un délégué supplémentaire au conseil d'administrationDélibération 2010.10.172 : PLIE : attribution d'une subvention à Pole Emploi pour la Chargée de parcours PLIEDélibération 2010.10.171 : Direction des politiques solidaires : attribution des subventions et participations aux associations 2010Délibération 2010.10.170 : Clauses d'insertion : convention de partenariat pour l'emploi, le développement des qualifications et l'insertion pro...Délibération 2010.10.169 : Versement transportDélibération 2010.10.168 : Débat d'orientations budgétaires 2011Délibération 2010.10.167 : Exercice 2010 : décision modificative n°4Délibération 2010.10.166 : Désignation des délégués appelés à siéger dans les commissions thématiquesDélibération 2010.10.165 : Modification du règlement intérieur communautaireDélibération 2010.10.164 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2010
Télécharger le document
