Délibération 2010.12.246 : Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement pour l’aménagement de la déchetterie de Brébonzat (AP n° 13 – budget principal) Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 9 décembre 2010 »Sélectionnez...Délibération 2010.12.307 : Motion relative à la suppression de l'aide aux emplois aidésDélibération 2010.12.306 : Gestion du Fonds social Européen : déprogrammation de dossiers pour régularisationDélibération 2010.12.305 : Fonds social Européen : attribution de subvention aux opérations présentées par le GrandAngoulêmeDélibération 2010.12.304 : Gestion de crédits fonds social européen 2011 - 2013 en faveur de l'insertion : convention de subvention globaleDélibération 2010.12.303 : PLIE : protocole d'accord du Plan local pour l'insertion et l'emploi 2011 - 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