Délibération 2010.12.255 : Contentieux Nautilis/Delvaux-Combalie : constitution d’une provision pour dépréciation d’actif circulant Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 9 décembre 2010 »Sélectionnez...Délibération 2010.12.307 : Motion relative à la suppression de l'aide aux emplois aidésDélibération 2010.12.306 : Gestion du Fonds social Européen : déprogrammation de dossiers pour régularisationDélibération 2010.12.305 : Fonds social Européen : attribution de subvention aux opérations présentées par le GrandAngoulêmeDélibération 2010.12.304 : Gestion de crédits fonds social européen 2011 - 2013 en faveur de l'insertion : convention de subvention globaleDélibération 2010.12.303 : PLIE : protocole d'accord du Plan local pour l'insertion et l'emploi 2011 - 2013 et appel à projets 2011Délibération 2010.12.302 : Crèche les Poussins : demande de remboursementDélibération 2010.12.301 : Politiques Solidaires : attribution des subventions et participations aux associations 2011Délibération 2010.12.300 : ORU Ma Campagne - Convention de participation financière à l'opération de réhabilitation des bâtiments 6, 8, 30, ...Délibération 2010.12.299 : ORU Basseau Grande Garenne - Convention de participation financière à l'opération de réhabilitation de 2 bâtiment...Délibération 2010.12.298 : ORU Basseau Grande Garenne - Convention de participation financière à l'opération de réhabilitation du bâtiment C...Délibération 2010.12.297 : Réseau CIVINET: adhésion 2011Délibération 2010.12.296 : Aménagement du Territoire : attributions des subventions et participations aux associations pour 2011Délibération 2010.12.295 : Ecole d'arts plastiques du GrandAngoulême - Tarifs 2010/2011: modification de la délibération n°35 du 25 mars 2010Délibération 2010.12.294 : Salle de spectacles "La Nef" : création de tarifs pour 2010/2011Délibération 2010.12.293 : Conventions dans le cadre du festival international de la bande dessinée : convention triennale et multipartite avec ...Délibération 2010.12.292 : Médiathèque d'agglomération: transaction amiable avec la SARL MCTE (Moto - Expert)Délibération 2010.12.291 : Nautilis : Tarifs 2011Délibération 2010.12.290 : Stade d'athlétisme : constitution du comité de suivi et désignation des membresDélibération 2010.12.289 : Centre équestre "La Tourette" - Délégation de service public : élection des membres de la commission spécifiqueDélibération 2010.12.288 : Direction des politiques communautaires : attribution des subventions et participations aux associations 2011Délibération 2010.12.287 : Direction des politiques communautaires : compléments d'attribution de subventions 2010Délibération 2010.12.286 : Mise à disposition de la direction des ressources humaines entre le GrandAngoulême et la ville d'Angoulême : Avenan...Délibération 2010.12.285 : Mise à disposition des services communication entre le GrandAngoulême et la ville d'Angoulême : Avenant n° 2 à la...Délibération 2010.12.284 : Mise à disposition du service de la commande publique entre le GrandAngoulême et la ville d'Angoulême : Avenant n°...Délibération 2010.12.283 : Convention de mise à disposition partielle de la direction des systèmes d'information entre le GrandAngoulême et la...Délibération 2010.12.282 : Convention de mise à disposition partielle du service espaces paysagers entre le GrandAngoulême et la ville d'Angoul...Délibération 2010.12.281 : Direction des ressources humaines et des systèmes d'information : attribution des subventions et participations aux a...Délibération 2010.12.280 : Direction des ressources humaines et des systèmes d'information : attribution d'une subvention complémentaire au Co...Délibération 2010.12.279 : Création de postes pour la médiathèqueDélibération 2010.12.278 : Compte épargne temps : mise en oeuvre des dispositions du décret n° 531 du 20 mai 2010Délibération 2010.12.277 : Fixation du tarif de vacation des correcteursDélibération 2010.12.276 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2010.12.275 : Pôle mécanique à l'Isle d'Espagnac - Bâtiment 9 - 10 : vente à la société MECA PLUSDélibération 2010.12.274 : 168 et 170 rue de Montmoreau à ANGOULEME : vente d'un bâtiment d'activités à la Société Bijouterie Angoumoisine...Délibération 2010.12.273 : Direction du développement économique : attribution des subventions et participations aux associations pour 2011Délibération 2010.12.272 : Contrat Projet Etat Region (CPER 2007 - 2013) : convention financière relative au service régional à haut-débit (S...Délibération 2010.12.271 : Incubateur régional Etincel : participation financière au programme "Incubateur Image Etincel"Délibération 2010.12.270 : Parc d'activités Les Molines Sud à Angoulême : échange de parcelles avec la société ROUSSELOT SASDélibération 2010.12.269 : Rue des Poètes sur la commune de SAINT-MICHEL : cession de terrains à la commune de Saint-MichelDélibération 2010.12.268 : Extension de la ZI n°3 à L'Isle d'Espagnac : changement d'affectation du lot n°19 (cadastré AB222) du budget annex...Délibération 2010.12.267 : Règlement de collecte : modification de l'article 6 relatif à l'attribution de bacs roulantsDélibération 2010.12.266 : Tarifs 2011 : Redevance SpécialeDélibération 2010.12.265 : Tarifs 2011 : Mise en place de colonnes enterrées pour la collecte des déchets ménagersDélibération 2010.12.264 : Tarifs 2011 : Incinération de déchets à l'usine d'incinération des ordures ménagères de La CouronneDélibération 2010.12.263 : Tarifs 2011 : mise à disposition d'un composteur individuel de jardinDélibération 2010.12.262 : Tarifs 2011 : Vente de compost issu de la plate-forme de compostage de FrégeneuilDélibération 2010.12.261 : Tarifs 2011 : Participation aux travaux de raccordement - immeubles existants - mesures particlièresDélibération 2010.12.260 : LGV Sud Europe Atlantique - Déplacement des réseaux existants : convention d'études d'impact préliminairesDélibération 2010.12.259 : Redevance assainissement - Factures impayées présentées par la SEMEADélibération 2010.12.258 : Contribution et pénalité d'assainissement - Factures impayées présentées par la SEMEADélibération 2010.12.257 : Désaffectation des ouvrages Entreroches - commune de l'Isle d'EspagnacDélibération 2010.12.256 : Exercice 2010 : décision modificative n° 5Délibération 2010.12.255 : Contentieux Nautilis/Delvaux-Combalie : constitution d'une provision pour dépréciation d'actif circulantDélibération 2010.12.254 : ZI n°3 à L'Isle d'Espagnac : paiement d'une franchise d'assurance à l'assureur des Transports Griset suite à une p...Délibération 2010.12.253 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de l'usine de production d'eau potable située...Délibération 2010.12.252 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de la station d'épuration de Fléac (AP n° 1...Délibération 2010.12.251 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : zone d'aménagement concerté de la gare (AP nÂ...Délibération 2010.12.250 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de la passerelle du pôle d'échange multimoda...Délibération 2010.12.249 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du plan de cohésion sociale (AP n°8 - budget...Délibération 2010.12.248 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de lutte contre l'habitat indigne (AP n° 7 - ...Délibération 2010.12.247 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de l'ORU et l'habitat ORU (AP n° 6 - budget p...Délibération 2010.12.246 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour l'aménagement de la déchetterie de Brébon...Délibération 2010.12.245 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour les colonnes enterrées (AP n° 12 - budget ...Délibération 2010.12.244 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour l'optimisation de la collecte des déchet...Délibération 2010.12.243 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du centre de tri (AP n° 5 - budget principal)Délibération 2010.12.242 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du réseau des eaux pluviales : grands émissa...Délibération 2010.12.241 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du stade d'athlétisme (AP n° 9 - budget prin...Délibération 2010.12.240 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de la médiathèque d'agglomération (AP n° 2...Délibération 2010.12.239 : Rapport sur la dette du GrandAngoulêmeDélibération 2010.12.238 : Frais de représentation 2011Délibération 2010.12.237 : Attribution d'une subvention 2011 au Refuge de l'AngoumoisDélibération 2010.12.236 : Budget primitif 2011Délibération 2010.12.235 : Désignation des délégués appelés à siéger à la commission des financesDélibération 2010.12.234 : Election du titulaire de la nouvelle vice-présidenceDélibération 2010.12.233 : Modification du nombre de vice-présidences et des autres membres du bureau
Télécharger le document
