Délibération 2011.05.096 : Camping communautaire : règlement intérieur Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 31 mai 2011 »Sélectionnez...Délibération 2011.05.106 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 12 logements locatifs pu...Délibération 2011.05.105 : Production Nouvelle : participation à Vilogia Horizon pour la réalisation de 11 logements PLUS en vente en l'état f...Délibération 2011.05.104 : Production Nouvelle : participation à la commune de Gond-Pontouvre pour la réalisation de deux places d'hébergement...Délibération 2011.05.103 : Adhésion à l'association de gestion de fichier partagé de la demande en Poitou-CharentesDélibération 2011.05.102 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2011.05.101 : ZI n°3 - Dossier ARVATO Services (Centre relations clients) : signature d'un bail emphytéotique avec la SAS Immobili...Délibération 2011.05.100 : ZI n°3 - Dossier ARVATO Services (Centre relations clients) : acquisition d'un terrain appartenant à Charente LibreDélibération 2011.05.099 : ZI n°3 - Dossier ARVATO Services (Centre relations clients) : acquisition du bâtiment appartenant à la société TE...Délibération 2011.05.098 : Papeterie de Saint-Michel : dossier de la société THIOLLETDélibération 2011.05.097 : Zone industrielle de NERSAC : vente de parcelles à RESEAU FERRE de FRANCE dans le cadre de la réalisation de la lign...Délibération 2011.05.096 : Camping communautaire : règlement intérieurDélibération 2011.05.095 : Camping communautaire : avenant n°1 à la convention de résiliation du 18 avril 2011Délibération 2011.05.094 : Dispositif Cordée TPE : avenant n° 1 à la convention cadre - Annulation de la délibération n°12 du 3 février 2011Délibération 2011.05.093 : Budget supplémentaire 2011Délibération 2011.05.092 : Compte administratif 2010 - budget eau potable : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2011.05.091 : Compte administratif 2010 - budget assainissement: affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2011.05.090 : Compte administratif 2010 - budget développement économique : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2011.05.089 : Compte administratif 2010 - budget principal : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2011.05.088 : Compte administratif 2010Délibération 2011.05.087 : Compte de gestion 2010 - budget principal et budgets annexesDélibération 2011.05.086 : Contrat local initiative climat - désignations de nouveaux délégués communautaires au comité de pilotageDélibération 2011.05.085 : Stratégie de communication "Redonner aux usagers la confiance dans l'eau potable"- constitution d'un comité de pilot...Délibération 2011.05.084 : Direction de l'environnement, du cadre de vie et de la construction : attribution d'une subvention à Charente NatureDélibération 2011.05.083 : Eco-Emballages et contrats de reprise des produits issus du centre de triDélibération 2011.05.082 : LGV Sud Europe Atlantique - Déplacement des réseaux existants : avenant n°1 à la convention d'études d'impact prÃ...Délibération 2011.05.081 : Fonds social européen (FSE) - versement des soldes des subventions 2010 dans le cadre du PLIEDélibération 2011.05.080 : Direction des Politiques Solidaires : attribution d'une subvention dans le cadre du PLIEDélibération 2011.05.079 : Nautilis : création de tarifsDélibération 2011.05.078 : ZAC gare : approbation de la convention de participation de la médiathèque au cout des équipements de la ZACDélibération 2011.05.077 : Fonds de concours pour la réalisation ou le développement d'équipements culturels municipaux : commune de LinarsDélibération 2011.05.076 : Réseau de lecture publique FILEAS : convention pour intégration de la bibliothèque de LinarsDélibération 2011.05.075 : Ecole d'arts plastiques du Grand Angoulême : tarifs 2011/2012Délibération 2011.05.074 : Conservatoire Gabriel FAURE : approbation du nouveau règlement intérieurDélibération 2011.05.073 : Direction des politiques communautaires : Attribution des subventions et participations aux associations 2011Délibération 2011.05.072 : TCSP : convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la ville d'Angouleme pour la réalisation des travaux d'aménagement ...Délibération 2011.05.071 : TCSP : prise en considération du projetDélibération 2011.05.070 : Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées : rapport annuel 2010Délibération 2011.05.069 : Désignations de délégués communautaires aux différentes structures internes et externesDélibération 2011.05.068 : Modification de la composition des commissions thématiques - désignations de déléguésDélibération 2011.05.067 : Imagina Atlantica : désignation des membres appelés à siéger au jury de concoursDélibération 2011.05.066 : Contrat de développement avec le département de la Charente 2008 - 2012 - Convention spécifique médiathèque
Télécharger le document
