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Actes de « Conseil Communautaire du 5 juillet 2011 »
Sélectionnez... Délibération 2011.07.151 : Contrat local initiative climat - participation au concours familles à énergie positive Délibération 2011.07.150 : Projet du conseil Général de la Charente pour la mise en place d une voie douce en Val de Charente Délibération 2011.07.149 : Optimisation de la collecte en porte à porte - Présentation du calendrier de collecte prévisionnel octobre 2011 Délibération 2011.07.148 : Convention avec l éco-organisme Eco Folio : avenant n°1 Délibération 2011.07.147 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d élimination des déchets ménagers et assimilés - ann... Délibération 2011.07.146 : Règlement de collecte : modification de l article 7 relatif à la dotation de sacs à ordures ménagères et tri Délibération 2011.07.145 : Contribution et pénalité d'assainissement - factures impayées présentées par la SEMEA Délibération 2011.07.144 : Redevance Assainissement - factures impayées présentées par la SEMEA Délibération 2011.07.143 : LGV - Sud Europe Atlantique - Convention générale de réalisation des études et travaux de déplacement de réseaux... Délibération 2011.07.142 : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l Assainissement Non Collectif - année 2010 Délibération 2011.07.141 : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l Assainissement Collectif - Année 2010 Délibération 2011.07.140 : Rapport Annuel du délégataire du Service Public de distribution d eau potable confié à la SEMEA sur le périmètre... Délibération 2011.07.139 : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l Eau Potable - année 2010 Délibération 2011.07.138 : Direction environnement, cadre de vie et construction : attribution de subventions aux associations pour 2011 Délibération 2011.07.137 : Ligne de trésorerie 2011/2012 Délibération 2011.07.136 : Fonds Social Européen : attribution des subventions 2011 Délibération 2011.07.135 : Fonds Social Européen : Réajustement de la programmation Délibération 2011.07.134 : Semaine de la mobilité : participation à la 5ème journée des transports publics Délibération 2011.07.133 : Versement transport : exonération de la fédération charentaise des oeuvres laïques (FCOL) Délibération 2011.07.132 : ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne, Champ de Manoeuvre - convention pluriannuelle relative à l'opération de ren... Délibération 2011.07.131 : Association de gestion de fichier partagé de la demande en Poitou-Charentes : désignation de représentants Délibération 2011.07.130 : Programme Local de l'Habitat (PLH) : adoption à mi-parcours du bilan et propositions d'évolution pour la période 20... Délibération 2011.07.129 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de modification n°9 du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de L'Isle... Délibération 2011.07.128 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de révision simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L... Délibération 2011.07.127 : Accueil d'une apprentie au service eco-conseil Délibération 2011.07.126 : Direction des ressources humaines et des systèmes d'information : attribution d'une subvention complémentaire au com... Délibération 2011.07.125 : Autorisation de recrutement de deux agents non titulaires Délibération 2011.07.124 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2011.07.123 : Forum "sport, santé, environnement" : tarifs d'intervention des conférenciers Délibération 2011.07.122 : Centre équestre de La Tourette : tarifs 2011/2012 Délibération 2011.07.121 : Délégation de service public pour la gestion du centre équestre " La Tourette " : avenant n° 2 Délibération 2011.07.120 : Salle de spectacle "La Nef" : tarifs 2011/2012 Délibération 2011.07.119 : Nautilis : Tarifs applicables aux usagers du camping communautaire Délibération 2011.07.117 : Association 16000 Images : adhésion Délibération 2011.07.115 : Direction du développement économique : complément d'attribution de subventions aux associations Délibération 2011.07.114 : Parc d'activités du Grand Girac à SAINT-MICHEL : cession de parcelle à la société AUTOSERVIPLUS Délibération 2011.07.113 : ZI n°3 - construction d'un bâtiment industriel - bail emphythéotique administratif : avenant n°1 Délibération 2011.07.112 : Parc d'activités LES MOLINES SUD : validation et dépôt du dossier de permis d'aménager Délibération 2011.07.111 : Camping communautaire - paiement par chèques - vacances Délibération 2011.07.110 : Création de la commission intercommunale des impôts directs locaux (CIID) Délibération 2011.07.109 : Avis du GrandAngoulême sur le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Intégration de la commu... Délibération 2011.07.108 : Rapport d'activité de la commission consultative des services publics locaux - année 2010 Délibération 2011.07.107 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2011
