Délibération 2011.09.102.B : Commune de Nersac : Bail avec la société COFELY : avenant n°2 pour changement de dénomination Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau Communautaire du 1 septembre 2011 »Sélectionnez...Délibération 2011.09.104.B : Plan d'actions électromobilité du GrandAngoulême : demande de subventionsDélibération 2011.09.103.B : Bâtiment n°7B du village d'entreprise "Les Molines " à Angoulême : avenant n°1 au bail commercial avec la sociÃ...Délibération 2011.09.102.B : Commune de Nersac : Bail avec la société COFELY : avenant n°2 pour changement de dénominationDélibération 2011.09.101.B : Commune de Fléac : bail avec la société MEGGITT SENSING SYSTEMS : avenant n°3 pour changement de dénominationDélibération 2011.09.100.B : Pôle mécanique à L'Isle d'Espagnac : convention d'occupation précaire avec la société CHARENTE COULEURSDélibération 2011.09. 99.B : Extension de la ZI n°3 à l'Isle d'Espagnac : contrat de location avec la société REVI +Délibération 2011.09. 98.B : Ilôt Charité à Angoulême : mise à disposition d'un terrain à l'association Régie Urbaine
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