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Actes de « Conseil communautaire du 12 décembre 2011 »
Sélectionnez... Délibération 2011.12.289 : Transports urbains : répercussion de la hausse de la TVA sur les recettes des transports publics urbains et sur les t... Délibération 2011.12.288 : Exercice 2011 : décision modificative n° 4 Délibération 2011.12.287 : Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) : avenant n°2 pour les années 2011-2014 Délibération 2011.12.286 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2012 Délibération 2011.12.285 : Direction des ressources humaines : attribution d'une subvention complémentaire au comité d'action sociale pour l'an... Délibération 2011.12.284 : Conventions de mise à disposition de services entre la ville d'angouleme et la communaute d'agglomération du grand a... Délibération 2011.12.283 : Camping communautaire : modification du tableau des effectifs Délibération 2011.12.282 : Modification du régime indemnitaire des techniciens territoriaux Délibération 2011.12.281 : Création de postes temporaires : modification des délibérations n° 194 et 196 du conseil communautaire du 3 novemb... Délibération 2011.12.280 : Engagement en faveur du service civique Délibération 2011.12.279 : Espace Carat - Tarifs 2012 Délibération 2011.12.278 : Médiathèque : tarifs d'intervention des conférenciers dans le cadre de la préfiguration de la journée profession... Délibération 2011.12.277 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions et participations aux associations - année 2012 Délibération 2011.12.276 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions et participations aux associations 2011 Délibération 2011.12.275 : Nautilis : Tarifs 2012 Délibération 2011.12.274 : Stade d'athlétisme : validation du programme Délibération 2011.12.273 : Centre équestre de "La Tourette" : délégation de service public : élection des membres de la commission spécifique Délibération 2011.12.272 : Lancement de la procedure de delegation de service public pour la gestion du centre équestre "La Tourette" : adoption... Délibération 2011.12.271 : Association Charente Initiative : désignation d'un représentant à la plate-forme initiative locale Délibération 2011.12.270 : Association des entreprises numériques du Poitou-Charentes (SPN) : attribution d'une subvention d'accompagnement des ... Délibération 2011.12.269 : Direction du développement économique : attribution des subventions et participations aux associations pour 2012 Délibération 2011.12.268 : Pépinière et Hôtel d'Entreprises - Site du Grand Girac : modification des tarifs des prestations et de location Délibération 2011.12.267 : Camping communautaire : tarifs 2012 Délibération 2011.12.266 : Village d'entreprises Les Molines Nord : constitution du jury de concours de maîtrise d'oeuvre et désignation des me... Délibération 2011.12.265 : Village d'entreprises Les Molines Nord : validation du programme Délibération 2011.12.263 : Aide à l'immobilier - Entreprise A2C à Puymoyen : annulation des crédits restant à verser Délibération 2011.12.262 : Site de GIRAC à ANGOULEME : changement d'affectation d'une partie de la parcelle CY335 du budget annexe Développemen... Délibération 2011.12.261 : Camping communautaire - Convention d'occupation du domaine privé pour la vente ambulante de pizzas Délibération 2011.12.260 : Camping communautaire : modification du règlement intérieur Délibération 2011.12.259 : Tarifs 2012 : mise à disposition d'un composteur individuel de jardin Délibération 2011.12.258 : Tarifs 2012 : vente de compost et de broyat issus de la plate-forme de compostage de Frégeneuil Délibération 2011.12.257 : Tarifs 2012 : incinération de déchets à l'usine d'incinération des ordures ménagères de La Couronne Délibération 2011.12.256 : Approbation d'un nouveau réglement de collecte du service déchets ménagers et assimiliés Délibération 2011.12.255 : TARIFS 2012 - Travaux en régie - Prestations diverses Délibération 2011.12.254 : Tarifs 2012 : participation pour raccordement à l'égout (PRE) - mesures particulières Délibération 2011.12.253 : Tarifs 2012 : Exonération de l'obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordables Délibération 2011.12.252 : Tarifs 2012 - Participation aux travaux de raccordement - immeubles existants - mesures particulières Délibération 2011.12.251 : Réfection de voiries après travaux d'assainissement eaux usées - rue de la combe de Vouillac - Participation financ... Délibération 2011.12.250 : Contribution et pénalité d'assainissement - factures impayées présentées par la SEMEA Délibération 2011.12.249 : Redevance Assainissement - factures impayées présentées par la SEMEA Délibération 2011.12.248 : Tarif 2012 - Eau Industrielle - ZI de Nersac Délibération 2011.12.247 : Direction de l'environnement - cadre de vie - construction : complément d'attribution de subvention aux associations ... Délibération 2011.12.246 : Charte partenariale pour la mise en oeuvre du plan régional santé environnement 2 (PRSE 2) Poitou-Charentes : mise e... Délibération 2011.12.245 : Convention de secours et d'échange d'eau entre le GrandAngoulême et le SIAEP de La Boême Délibération 2011.12.244 : Direction des politiques solidaires et de l'aménagement du territoire : Attribution des subventions et participations... Délibération 2011.12.243 : Production nouvelle : participation à Vilogia - SA Le Foyer pour la réalisation de 4 logements locatifs publics (PLU... Délibération 2011.12.242 : Production nouvelle : participation à la commune de Fléac et à Logélia Charente pour la réalisation de 30 logemen... Délibération 2011.12.241 : Production nouvelle : participation à Vilogia Horizon - SA Le Foyer pour la réalisation de 4 logements locatifs publ... Délibération 2011.12.240 : ORU Ma Campagne : convention de participation financière avec Vilogia-SA Le Foyer pour la réhabilitation des bâtime... Délibération 2011.12.239 : Autopartage : convention cadre de mise à disposition du foncier de la commune d'Angoulême au GrandAngoulême pour l'... Délibération 2011.12.238 : Pole d'Echange Multimodal : protocole général d'accord Délibération 2011.12.237 : Plan de déplacements urbains (PDU) : arrêt du projet et enquête publique Délibération 2011.12.236 : Transfert du budget principal au budget annexe déchets ménagers des AP/CP et modifications : déchetterie de Brebonz... Délibération 2011.12.235 : Transfert du budget principal au budget annexe déchets ménagers des AP/CP et modifications : colonnes enterrées (Ap... Délibération 2011.12.234 : Transfert du budget principal au budget annexe déchets ménagers des AP/CP et modifications : optimisation de la coll... Délibération 2011.12.233 : Transfert du budget principal au budget annexe déchets ménagers des AP/CP et modifications : centre de tri de Mornac... Délibération 2011.12.232 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : restructuration du réseau (AP n° 1 - budge... Délibération 2011.12.231 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : usine de production d'eau potable située su... Délibération 2011.12.230 : Cloture de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : grands émissaires : la vimiere (AP n° 3 - budg... Délibération 2011.12.229 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : stade d'athlétisme (AP n° 9 - budget princ... Délibération 2011.12.228 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : médiathèque (AP n° 2 - budget principal) Délibération 2011.12.227 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : zone d'aménagement concerté de la gare (AP... Délibération 2011.12.226 : Modification de d'autorisation de programme et des crédits de paiement : passerelle du pôle d'échange multimodal (A... Délibération 2011.12.225 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : plan de cohésion sociale (AP n° 8 - budget... Délibération 2011.12.224 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : lutte contre l'habitat indigne (AP n° 7 - b... Délibération 2011.12.223 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : ORU et habitat ORU (AP n° 6 - budget princi... Délibération 2011.12.222 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : accession sociale à la propriété (AP n° 17 ... Délibération 2011.12.221 : Budget annexe déchets ménagers - remboursement au budget principal des annuités d'emprunts relatifs aux déchets m... Délibération 2011.12.220 : Budget annexe transports en commun : modification de la durée d'amortissement des subventions d'équipement versées Délibération 2011.12.219 : Frais de représentation 2012 Délibération 2011.12.218 : Rapport sur la dette du GrandAngouleme Délibération 2011.12.217 : Attribution d'une subvention 2012 au refuge de l'angoumois Délibération 2011.12.216 : Budget primitif 2012 Délibération 2011.12.215 : Modification de la composition du bureau communautaire Délibération 2011.12.214 : Changement de collectivité territoriale de rattachement de l'OPH de l'Angoumois : demande de rattachement de la Ville...
