Délibération 2012.02. 24.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel : convention d’occupation précaire avec la société ACEASCOP Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 2 février 2012 »Sélectionnez...Délibération 2012.02. 27.B : Coopération internationale dans le secteur de l'image : engagements financiers et demande de subventionDélibération 2012.02. 26.B : Programmation Fonds Social Européen (FSE) 2012 : Inscription des dépenses d'animation du PLIE dans le cadre de la ...Délibération 2012.02. 25.B : Programmation Fonds Social Européen (FSE) 2012 : demande de subvention pour l'assistance technique à la gestion d...Délibération 2012.02. 24.B : Hôtel d'entreprises du Grand Girac - Rue Jean Doucet à Saint-Michel : convention d'occupation précaire avec la so...Délibération 2012.02. 23.B : Hôtel d'entreprises du Grand Girac - Rue Jean Doucet à Saint-Michel : convention d'occupation précaire pour la l...Délibération 2012.02. 22.B : ORU secteur Ouest - Déconstruction de commerces sur les bâtiments "Noisetiers" et "Myrtilles" et déconstruction d...Délibération 2012.02. 21.B : Périmètre de protection des captages des sources de La Touvre - Etude comparative - Demande de subventionDélibération 2012.02. 20.B : Climatlantic: accompagnement à la mobilité professionnelle - demande de subventionsDélibération 2012.02. 19.B : Projet de Transport en commun en Site Propre/Restructuration du réseau : lancement de l'étude préliminaireDélibération 2012.02. 18.B : Nettoyage des colonnes enterrées et aériennes pour la collecte des déchets ménagers et la collecte sélective - ...Délibération 2012.02. 17.B : Collecte séléctive du verre - fourniture de sacs de pré-collecte du verre : appel d'offres ouvert - annulation de...Délibération 2012.02. 15.B : Marché d'étude d'impact des rejets de la station d'épuration de Fléac : avenant n°1