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Actes de « Conseil communautaire du 29 mars 2012 »
Sélectionnez... Délibération 2012.03.070 : Autopartage de véhicules électriques : tarifs 2012 Délibération 2012.03.069 : Transports urbains : tarifs 2012/2013 Délibération 2012.03.068 : Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées : approbation du rapport annuel 2011 Délibération 2012.03.067 : Prise en charge par le GrandAngoulême des dépenses et recettes d'eau potable et d'assainissement de Mornac liées à... Délibération 2012.03.066 : Exercice 2012 : décision modificative n° 1 Délibération 2012.03.065 : Fonds Social Européen : attribution des subventions 2012 au titre du PLIE Délibération 2012.03.064 : Direction des politiques solidaires : attribution de subventions dans le cadre du PLIE Délibération 2012.03.063 : Direction des Politiques Solidaires : attribution de subventions et participations aux associations 2012 Délibération 2012.03.062 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 24 logements locatifs pu... Délibération 2012.03.061 : Syndicat mixte de l'Angoumois : approbation de la modification des statuts Délibération 2012.03.060 : Direction de l'aménagement, de la mobilité et du développement durable : Modification du tableau des effectifs et a... Délibération 2012.03.059 : Développement économique - camping communautaire: tableau des effectifs : modification de la délibération n° 283 ... Délibération 2012.03.058 : Mobilité : Recrutement d'un chargé de mission et outil de pilotage pour le TCSP Délibération 2012.03.057 : Communication : fixation d'un tarif de rédacteur non titulaire de la carte de presse Délibération 2012.03.056 : contrat risques statutaires : rattachement à la procédure de négociation du contrat Groupe d'assurance statutaire d... Délibération 2012.03.055 : Contrat de partenariat pour la construction du stade communautaire d'athlétisme : élection des membres de la commiss... Délibération 2012.03.054 : Constitution d'un groupe de travail communautaire pour le développement du sport Délibération 2012.03.053 : Nautilis : attribution d'entrées gratuites - compte rendu 2011 et fixation du nombre pour 2012 Délibération 2012.03.052 : Délégation de service public pour la gestion de l'espace Carat : avenant n° 4 à la convention Délibération 2012.03.051 : Ecole d'arts plastiques du GrandAngoulême : tarifs 2012 - 2013 Délibération 2012.03.050 : Conservatoire Gabriel FAURE : Tarifs 2012 - 2013 Délibération 2012.03.049 : Conservatoire Gabriel FAURE : demandes de remboursement pour la location d'instruments 2011/2012 Délibération 2012.03.048 : Conservatoire Gabriel Faure : Demandes de remboursement et annulation de titre des droits d'inscription 2011/2012 Délibération 2012.03.047 : Mise en oeuvre d'un concours européen d'arts numériques Délibération 2012.03.046 : Direction des politiques communautaires : attribution des subventions et participations aux associations 2012 Délibération 2012.03.045 : Parc d'Activités du Grand Girac : annulation de la délibération n°176 du 3 novembre 2011 et projet de partenariat ... Délibération 2012.03.044 : Filière Mécatronique - Plan d'actions gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : convention cadre Délibération 2012.03.043 : Direction du développement économique : complément d'attribution de subventions et participations aux associations ... Délibération 2012.03.042 : Adhésion à l'association IDEAL Connaissances Délibération 2012.03.041 : Tarifs 2012 - Incinération de déchets à l'usine d'incinération des ordures ménagères de La Couronne : modificati... Délibération 2012.03.040 : Tarifs 2012 - Redevance assainissement - Travaux en régie - Prestations diverses : modifications suite au changement ... Délibération 2012.03.039 : Particicpation à l'étude technico économique de sécurisation de l'alimentation en eau potable du SIAEP de Puyréaux Délibération 2012.03.038 : Procès verbal de remise d'une installation du service de l'eau potable de La Couronne et de sa mise à disposition au... Délibération 2012.03.037 : Dispositif fuites accidentelles d'eau potable après compteur applicable aux usagers du service public : commune de Mo... Délibération 2012.03.036 : Conseil en énergie partagé : approbation de la convention type avec les communes du GrandAngoulême Délibération 2012.03.035 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2012 Délibération 2012.03.034 : Lancement d'une procédure de contrat de partenariat pour la construction du stade communautaire d'athlétisme : résu... Délibération 2012.03.033 : Projet Interreg IVB Imagina Atlantica - Concours ouvert relatif à la création d'un produit touristique pilote de val... Délibération 2012.03.032 : Taxe foncière sur les propriétés bâties : fixation du taux 2012 Délibération 2012.03.031 : Taxe foncière sur les propriétés non bâties : fixation du taux 2012 Délibération 2012.03.030 : Taxe d'habitation : fixation du taux 2012 Délibération 2012.03.029 : Cotisation foncière des entreprises : fixation du taux 2012 Délibération 2012.03.028 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : fixation du taux 2012
