Délibération 2012.03.040 : Tarifs 2012 – Redevance assainissement – Travaux en régie – Prestations diverses : modifications suite au changement de TVA Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 29 mars 2012 »Sélectionnez...Délibération 2012.03.070 : Autopartage de véhicules électriques : tarifs 2012Délibération 2012.03.069 : Transports urbains : tarifs 2012/2013Délibération 2012.03.068 : Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées : approbation du rapport annuel 2011Délibération 2012.03.067 : Prise en charge par le GrandAngoulême des dépenses et recettes d'eau potable et d'assainissement de Mornac liées à ...Délibération 2012.03.066 : Exercice 2012 : décision modificative n° 1Délibération 2012.03.065 : Fonds Social Européen : attribution des subventions 2012 au titre du PLIEDélibération 2012.03.064 : Direction des politiques solidaires : attribution de subventions dans le cadre du PLIEDélibération 2012.03.063 : Direction des Politiques Solidaires : attribution de subventions et participations aux associations 2012Délibération 2012.03.062 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 24 logements locatifs pu...Délibération 2012.03.061 : Syndicat mixte de l'Angoumois : approbation de la modification des statutsDélibération 2012.03.060 : Direction de l'aménagement, de la mobilité et du développement durable : Modification du tableau des effectifs et a...Délibération 2012.03.059 : Développement économique - 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