Délibération 2012.06. 78.B : Forum « sport, santé, environnement » 2012 : conventions d’occupation précaire avec la société « Maison Lafaye » et la société « Les Fouées » Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 21 juin 2012 »Sélectionnez...Délibération 2012.06. 82.B : Lancement d'un diagnostic social urbain sur le quartier de Bel Air Grand Font : demande de subventionsDélibération 2012.06. 81.B : Projet urbain "Coeur d'agglomération" : demande de subvention auprès du Fonds national pour l'aménagement et le d...Délibération 2012.06. 80.B : Hôtel d'Entreprises du Grand Girac - Rue Jean Doucet à Saint-Michel : signature de la convention d'occupation pré...Délibération 2012.06. 79.B : Pôle Mécanique ZI n° 3 à L'Isle d'Espagnac : Société INEO ATLANTIQUE : avenant n° 2 au bail commercialDélibération 2012.06. 78.B : Forum "sport, santé, environnement" 2012 : conventions d'occupation précaire avec la société "Maison Lafaye" et ...Délibération 2012.06. 77.B : Forum "sport, santé, environnement" 2012 : demandes de subventionsDélibération 2012.06. 76.B : Renouvellement des marchès d'assurance risques automobiles, dommages aux biens, responsabilité civile et protectio...Délibération 2012.06. 75.B : Usine d'Incinération des Ordures Ménagères de La Couronne : avenant n°2 au contrat d'exploitationDélibération 2012.06. 74.B : Constitution du groupement de commandes pour l'étude technico-économique de sécurisation de l'alimentation en eau...Délibération 2012.06. 73.B : Médiathèque d'Agglomération : marchés d'acquisitions des fonds documentaires et prestation de reliure et d'équi...Délibération 2012.06. 72.B : Passerelle du pôle d'échange multimodal : choix de la procédure de conception-réalisationDélibération 2012.06. 71.B : Travaux de remise en état des abords de plusieurs ouvrages d'eau potable et d'assainissement : lancement de la cons...
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