Délibération 2012.10.205 : Zone industrielle de NERSAC – Cession de terrain à la Société OUEST ISO ETANCHE : annulation de la délibération n°140 du 9 juillet 2009 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 18 octobre 2012 »Sélectionnez...Délibération 2012.10.249 : Schéma régional de la mobilité durable : avis du GrandAngoulêmeDélibération 2012.10.248 : TCSP : propositions d'indemnisations de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux t...Délibération 2012.10.247 : Rechargement de véhicules électriques tiers dans les stations d'autopartage : modification de la grille tarifaire 2012Délibération 2012.10.246 : Autopartage véhicules électriques : modification de la grille tarifaire 2012Délibération 2012.10.245 : Autopartage : Sécurisation du lancement des services d'autopartage et rechargement - Dépôt des marques du GrandAngo...Délibération 2012.10.244 : Transports urbains : participation financière du GrandAngoulême pour le transport scolaire aux autorités organisatr...Délibération 2012.10.243 : Transports urbains : conventions d'organisation pour le transport scolaire sur le territoire communautaire entre le Gr...Délibération 2012.10.242 : Délégation de Service Public des transports urbains confié à la SAEMTGA - rapport annuel des mandataires du GrandA...Délibération 2012.10.241 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire - Année...Délibération 2012.10.240 : Programme Local de l'Habitat 2014-2020 : engagement de la procédure d'élaborationDélibération 2012.10.239 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TouvreDélibération 2012.10.238 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'AngoulêmeDélibération 2012.10.237 : Production nouvelle : participation à la commune de Fléac et à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 4 logem...Délibération 2012.10.236 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 20 logements locatifs publi...Délibération 2012.10.235 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 17 logements PLUS et 8 loge...Délibération 2012.10.234 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à Vilogia Horizon Le Foyer pour la réalisation de 28 logements locatif...Délibération 2012.10.233 : Modifications de l'attribution de compensation pour Angoulême suite au transfert de la bibliothèque centrale adultes...Délibération 2012.10.232 : Exercice 2012 : décision modificative n° 4Délibération 2012.10.231 : Transfert de l'actif, du passif et des résultats des budgets annexes eau potable, assainissement collectif et non col...Délibération 2012.10.230 : Direction des ressources humaines : complément d'attribution d'une subvention au comité d'action sociale pour l'annÃ...Délibération 2012.10.229 : Convention de mise à disposition de service entre Angoulême et le GrandAngoulême : Avenants portant sur la modifica...Délibération 2012.10.228 : Convention de mise à disposition de 2 agents de la commune d'AngoulêmeDélibération 2012.10.227 : Convention de mise à disposition d'un enseignant du conservatoire auprès du centre d'enseignement supérieur de musi...Délibération 2012.10.226 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2012.10.225 : Atelier de la création - convention avec le centre information jeunesse : avenant n° 1Délibération 2012.10.224 : Opération de maîtrise des énergies et des fluides sur le GrandAngoulême organisée par le GIP Charentes SolidaritésDélibération 2012.10.223 : Salle de spectacles "La Nef" - Régie dotée de l'autonomie financière en charge de la gestion de la salle de spectac...Délibération 2012.10.222 : Salle de spectacles "La Nef ": attribution de gratuités pour la saison 2012/2013Délibération 2012.10.221 : Salle de spectacles "La Nef" : modifications et créations de tarifs pour 2012/2013Délibération 2012.10.220 : Délégation de service public pour la gestion de la salle de spectacles "La Nef" confiée à l'association DINGO : ra...Délibération 2012.10.219 : Espace Carat : Tarifs 2013Délibération 2012.10.218 : Espace Carat : délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX : rap...Délibération 2012.10.217 : Espace Carat : délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX : rapp...Délibération 2012.10.216 : Réseau informatisé de lecture publique - FILEAS : prorogation de la convention type de mise en oeuvre : avenant n°1Délibération 2012.10.215 : Nautilis : remboursement exceptionnel de droits d'entréeDélibération 2012.10.214 : Centre équestre de "La Tourette" - délégation du service public confié à l'association "l'Etrier charentais" : ra...Délibération 2012.10.213 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions supplèmentaires - Année 2012Délibération 2012.10.212 : Désignation d'un délégué communautaire de la commune de Mornac au sein du conseil d'administration de l'Office de ...Délibération 2012.10.211 : Désignation d'un délégué communautaire à la Société d'économie mixte de La BraconneDélibération 2012.10.210 : Pôle mécanique ZI n° 3 à L'Isle d'Espagnac : création de l'association syndicale libre pour la gestion des espac...Délibération 2012.10.209 : Parc d'activités de Bel Air à l'Isle d'Espagnac : validation et dépôt du dossier du permis d'aménagerDélibération 2012.10.208 : Village d'entreprises Les Molines Nord à Angoulême : composition du comité de pilotageDélibération 2012.10.207 : Zone industrielle de NERSAC : cession d'un bâtiment à l'entreprise TOUPARGELDélibération 2012.10.206 : Zone industrielle de NERSAC : cession de terrain à la société JM AUTODélibération 2012.10.205 : Zone industrielle de NERSAC - Cession de terrain à la Société OUEST ISO ETANCHE : annulation de la délibération ...Délibération 2012.10.204 : Espaces Publics Numériques : subventions d'aide à l'investissementDélibération 2012.10.203 : Direction du développement économique : complément d'attribution de subventions et participations aux associations ...Délibération 2012.10.202 : Filière Mécatronique : modification du plan de financement du plan d'actions "Gestion prévisionnelle des emplois et...Délibération 2012.10.201 : Camping communautaire : demande de remboursement pour un emplacement véhicule supplémentaireDélibération 2012.10.200 : Délégation du service public pour le réseau de télécommunications à haut débit confié à la société SOLSTICE...Délibération 2012.10.199 : Camping communautaire - changement d'affectation des matériels de cuisine du restaurant de Nautilis vers le restauran...Délibération 2012.10.198 : Tarifs 2013 : Exonération de l'obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordablesDélibération 2012.10.197 : Tarifs 2013 : Participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC)Délibération 2012.10.196 : Tarifs 2013 - Travaux en régie - prestations diverses extérieuresDélibération 2012.10.195 : Tarifs 2013 : redevance assainissementDélibération 2012.10.194 : Tarifs 2013 : prix de l'eau potableDélibération 2012.10.193 : Rapport annuel des administrateurs de la SEMEA - Année 2011 - Délégation de service public de distribution d'eau po...Délibération 2012.10.192 : Convention de partenariat pour la valorisation des certificats d'économie d'énergieDélibération 2012.10.191 : Débat d'orientations budgétaires 2013Délibération 2012.10.190 : Rapport sur la situation du GrandAngouleme en matière de développement durableDélibération 2012.10.189 : Rapport d'activité de la commission consultative des services publics locaux - année 2011Délibération 2012.10.188 : Ecole nationale du jeu et des médias interactifs numériques : convention d'opération avec le Syndicat mixte du pôl...Délibération 2012.10.187 : Adhésion à la coordination nationale des conseils de développement
Télécharger le document
