Télécharger le document
Actes de « Conseil Communautaire du 23 mai 2013 »
Sélectionnez... Délibération 2013.05.127 : Salle de spectacles "La Nef" - Régie dotée de l'autonomie financière en charge de la gestion de la salle de spectac... Délibération 2013.05.126 : Fonds de concours pour des travaux de sécurité et d'accessibilité au Théâtre / scène Nationale : commune d'Angou... Délibération 2013.05.125 : Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles de catégories 2 et 3 Délibération 2013.05.124 : Ecole d'Arts Plastiques du GrandAngoulême : Composition du Conseil d'Etablissement Délibération 2013.05.123 : Ecole d'Arts Plastiques du GrandAngoulême : modification du règlement intérieur Délibération 2013.05.122 : Via Patrimoine : candidature au label "Pays d'art et d'histoire de l'Angoumois" Délibération 2013.05.121 : Réseau de lecture publique FILEAS : convention pour l'intégration de la bibliothèque de Mornac Délibération 2013.05.120 : Nautilis : modification des horaires d'ouverture de la patinoire Délibération 2013.05.119 : Nautilis : Modification de la grille tarifaire de la patinoire Délibération 2013.05.118 : Forum sport, santé, environnement 2013 : nouveaux tarifs Délibération 2013.05.117 : Délégation de service public de gestion du centre équestre La Tourette : avenant n°1 pour dédommagement en raison... Délibération 2013.05.116 : Association "Move it" : attribution d'une subvention Délibération 2013.05.115 : Société publique locale d'aménagement " GrandAngoulême Mobilités Aménagement " : désignation des représentants... Délibération 2013.05.114 : Adhésion à la centrale d'achat du transport public Délibération 2013.05.113 : OPH de L'Angoumois : garantie d'emprunt pour la construction de 10 logements locatifs publics - opération Hameau des ... Délibération 2013.05.112 : Budget supplémentaire 2013 Délibération 2013.05.111 : Compte administratif 2012 : budget annexe transports en commun - Affectation de l'excédent de fonctionnement Délibération 2013.05.110 : Compte administratif 2012 : budget annexe déchets ménagers - Affectation de l'excédent de fonctionnement Délibération 2013.05.109 : Compte administratif 2012 : budget annexe eau potable - Affectation de l'excédent d'exploitation Délibération 2013.05.108 : Compte administratif 2012 : budget annexe assainissement - Affectation de l'excédent d'exploitation Délibération 2013.05.107 : Compte administratif 2012 : budget annexe développement économique - Affectation de l'excédent de fonctionnement Délibération 2013.05.106 : Compte administratif 2012 : budget principal - affectation de l'excédent de fonctionnement Délibération 2013.05.105 : Compte administratif 2012 Délibération 2013.05.104 : Comptes de gestion 2012 : budget principal et budgets annexes Délibération 2013.05.103 : Accueil d'un apprenti au sein de la direction générale adjointe chargée des missions transversales Délibération 2013.05.102 : Rémunération des personnes assurant des interventions ou une mission de jury dans les établissements culturels reco... Délibération 2013.05.101 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2013.05.100 : Syndicat d'harmonisation du prix de l'eau potable : modification des statuts Délibération 2013.05.099 : Tarifs 2013 : incinération des ordures ménagères résiduelles à L'UIOM de La Couronne : ajout d'une tranche "4 00... Délibération 2013.05.098 : Association Charente Nature : attribution d'une subvention Délibération 2013.05.097 : Reprise des lampes usagées collectées en déchèteries : renouvellement des conventions avec OCAD3E/RECYLUM Délibération 2013.05.096 : Redevance assainissement - Factures impayées Délibération 2013.05.095 : Convention d'occupation en forêt domaniale de La Braconne avec l'Office National des Forêts : avenant n°3 Délibération 2013.05.094 : Parc automobile : changements d'affectation de véhicules Délibération 2013.05.093 : Attribution d'une subvention d'équipement à la Mission Locale Délibération 2013.05.092 : Fonds Social Européen (FSE) : déprogrammation du dossier "aides individuelles 2009 dans le cadre du PLIE" Délibération 2013.05.091 : Regroupement de l'OTPA et de l'OCAA au sein de l'immeuble situé 13 rue des Postes à Angoulême : programmation et co... Délibération 2013.05.090 : Zone d'emploi de l'Epineuil à SAINT-YRIEIX : cession de terrains à la société TVI Délibération 2013.05.089 : SAEML Territoires Charente : modification du capital social Délibération 2013.05.088 : Filière Mécatronique - Création d'un diplôme d'ingénieur mécatronique en alternance : versement d'une subvention... Délibération 2013.05.087 : ZI des Agriers à Angoulême - Rachat du terrain acquis par la SARL Curot Jean-Pierre : modification de la délibérat... Délibération 2013.05.086 : Aide à l'immobilier - Dossier de l'entreprise EURILOGIC à La Couronne : prolongation de la convention Délibération 2013.05.085 : Aide à l'immobilier - Dossier de la société F.I.M.K à Nersac : annulation des crédits restant à verser Délibération 2013.05.084 : Coopération européenne : engagement du GrandAngoulême dans le projet CREALAB
