Délibération 2013.06.107.B : Electromobilité – Lot n°3 « acquisition de véhicules légers électriques » : exonération partielle des pénalités Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 27 juin 2013 »Sélectionnez...Délibération 2013.06.122.B : Electromobilité - Orientations en matière de développement de l'autopartage et des points de charge pour véhicul...Délibération 2013.06.121.B : Parc tertiaire du Grand Girac - Rue Jean Doucet à Saint-Michel - Signature d'un bail commercial avec la société I...Délibération 2013.06.120.B : Bâtiment Le Corsaire à Basseau : mise à disposition d'une partie des locaux à la commune d'AngoulêmeDélibération 2013.06.119.B : Salle de spectacles "La Nef" : demandes de subventionsDélibération 2013.06.118.B : Forum "sport, santé, environnement" 2013 : demandes de subventionsDélibération 2013.06.117.B : Forum "sport, santé, environnement" 2013 : conventions d'occupation précaire avec la société "Maison Lafaye" et ...Délibération 2013.06.116.B : Médiathèque d'agglomération - Informatisation : demande de subvention auprès de l'EtatDélibération 2013.06.115.B : Fourniture de pièces détachées et accessoires et prestations de services pour véhicules spéciaux divers - 7 lot...Délibération 2013.06.114.B : Fourniture de pièces détachées et accessoires et prestations de services pour poids-lourds et véhicules spéciau...Délibération 2013.06.113.B : Camping communautaire - Construction d'un bâtiment sanitaire - Lot n°9 "plomberie - sanitaire - chauffage - ventil...Délibération 2013.06.112.B : Camping communautaire - Construction d'un bâtiment sanitaire - Lot n°5 "menuiseries intérieures - plaquisterie - ...Délibération 2013.06.111.B : Camping communautaire - Construction d'un bâtiment sanitaire - Lot n°1 "Terrassement - gros oeuvre - VRD" : avenan...Délibération 2013.06.110.B : Parc d'activités de Bel Air - Marché de maîtrise d'oeuvre : avenant n° 4Délibération 2013.06.109.B : Remplacement des menuiseries du bâtiment de la STGA dans le cadre des travaux d'économie d'énergie - lancement de...Délibération 2013.06.108.B : Electromobilité - Lot n°4 "Acquisition de véhicules utilitaires électriques" : exonération partielle des pénal...Délibération 2013.06.107.B : Electromobilité - Lot n°3 "acquisition de véhicules légers électriques" : exonération partielle des pénalitésDélibération 2013.06.106.B : Ouverture des marchés de l'énergie - assistance à maîtrise d'ouvrage : Groupement de commandes entre le GrandAng...Délibération 2013.06.105.B : Gestion des flux collectés dans les déchèteries - acquisition de compacteurs à cartons fixes, de compacteur amov...Délibération 2013.06.104.B : Création d'un pôle d'arts plastiques - Lot n°13 "chauffage - plomberie - VMC" : avenant n°2Délibération 2013.06.103.B : Création d'un pôle d'arts plastiques - lot n°10 "carrelage" : avenant n°2Délibération 2013.06.102.B : Création d'un pôle d'arts plastiques - Lot n°7 "cloisons" : avenant n°1
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