Télécharger le document
Actes de « Conseil Communautaire du 11 juillet 2013 »
Sélectionnez... Délibération 2013.07.180 : Fonds de concours pour la remise aux normes de la salle de sports - mise en conformité du terrain de basket ball : co... Délibération 2013.07.179 : Fonds de concours pour la mise en place d'un nouvel éclairage au stade de Chanzy : commune d'Angoulême Délibération 2013.07.178 : Stade d'eaux vives : Attribution d'une subvention pour l'étude de faisabilité Délibération 2013.07.177 : Centre équestre "La Tourette" : tarifs 2013/2014 Délibération 2013.07.176 : Changement de dénomination de l'école d'arts plastiques du GrandAngoulême " Les Acacias" Délibération 2013.07.175 : Salle de spectacles "La Nef" : tarifs saison 2013/2014 Délibération 2013.07.174 : Salle de spectacles "La Nef" : adhésion à la Chambre Syndicale des Cabarets Artistiques et Discothèques (CSCAD) Délibération 2013.07.173 : Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : vote du coefficient multiplicateur pour 2014 Délibération 2013.07.172 : Nouvelle architecture 2013 du régime indemnitaire des agents communautaires Délibération 2013.07.171 : Création de 13 emplois d'avenir supplémentaires Délibération 2013.07.170 : Accueil d'un apprenti à la direction des ressources humaines Délibération 2013.07.169 : Convention type de mise à disposition entre le GrandAngoulême, la Ville d'Angoulême et le CCAS d'Angoulême pour re... Délibération 2013.07.168 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d'agglomération et la ville d'Angoulême : modifica... Délibération 2013.07.167 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d'agglomération et la ville d'Angoulême - modifica... Délibération 2013.07.166 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d'agglomération et la ville d'Angoulême : modifica... Délibération 2013.07.165 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d'agglomération et la ville d'Angoulême : approbat... Délibération 2013.07.164 : Participation à la protection sociale complémentaire : mandat donné au centre de gestion de la Charente pour lancer... Délibération 2013.07.163 : Fixation des emplois bénéficiaires d'une concession de logement et des conditions d'attribution : modification de la... Délibération 2013.07.162 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2013.07.161 : Tarification sociale de l'eau - déclaration de participation à l'expérimentation Délibération 2013.07.160 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - année 2012 Délibération 2013.07.159 : Manifestation d'intérêt et contractualisation avec l'Eco-Organisme éco-Déchets Diffus Spécifiques (Eco-DDS) Délibération 2013.07.158 : Contrat de reprise des aciers issus des mâchefers de l'UIOM de La Couronne avec la société SITA SUD OUEST : avenant... Délibération 2013.07.157 : Rapport annuel sur le prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés - année ... Délibération 2013.07.156 : Convention triennale de partenariat avec la ville de SEGOU 2013/2015 Délibération 2013.07.155 : Commune de SAINT YRIEIX - Impasse des Rouyères : vente d 'une parcelle à M. et Mme BERNUCHON Délibération 2013.07.154 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif - année 2012 Délibération 2013.07.153 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif - Année 2012 Délibération 2013.07.152 : Plan de lutte contre le frelon asiatique - Convention de partenariat avec le Département de la Charente et participat... Délibération 2013.07.151 : Contrat de ville 2014/2020 : engagement du GrandAngoulême dans la politique de la ville Délibération 2013.07.150 : Multi-accueil Les Poussins : convention de prestation de service avec la Caisse d'allocations familiales Délibération 2013.07.149 : Multi-accueil Les Poussins : nouveau règlement de fonctionnement Délibération 2013.07.148 : Camping Communautaire : demande de remboursement pour la réservation d'un emplacement Délibération 2013.07.147 : Zone d'emploi de Recoux à Soyaux - Cession de parcelles à M. PUYZILLOU : modification de la délibération n°178 du... Délibération 2013.07.146 : Zone d'emploi de Recoux à Soyaux - Cession de parcelles de voirie à MM. PUYZILLOU et LEMOINE : annulation de la dél... Délibération 2013.07.145 : ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne, Champ de Manoeuvre - Convention pluriannuelle relative à l'opération de ren... Délibération 2013.07.144 : Transports Urbains : convention d'organisation pour le transport scolaire sur le territoire communautaire entre le Gra... Délibération 2013.07.143 : Transports urbains : vente de sept autobus standards au titre de l'année 2013 Délibération 2013.07.142 : Semaine de la mobilité 2013 : participation aux journées des transports publics Délibération 2013.07.141 : Extension du magasin CASTORAMA d'Angoulême : protocole d'accord avec le GrandAngoulême Délibération 2013.07.140 : Electromobilité : orientations en matière de développement de l'autopartage et des points de charge pour véhicules... Délibération 2013.07.139 : Société publique locale d'aménagement " GrandAngoulême Mobilités Aménagement" : approbation des statuts modifiés Délibération 2013.07.138 : Société publique locale d'aménagement " GrandAngoulême Mobilités Aménagement " : Modification de la participatio... Délibération 2013.07.137 : ZAC Gare : validation des modalités de mise à disposition de l'avis de l'autorité environnementale Délibération 2013.07.136 : ZAC Gare : validation de l'étude d'impact en vue de la saisine de l'autorité environnementale au stade création et ... Délibération 2013.07.135 : Aménagement du quartier de la gare - Projet de Pôle d'échanges multimodal de la gare d'Angoulême : définition des... Délibération 2013.07.134 : Aménagement du quartier de la gare : approbation de la réalisation et des orientations d'aménagement du Pôle d'éc... Délibération 2013.07.133 : Transfert de la compétence relative à l'installation, la maintenance et l'entretien des abris voyageurs nécessaires... Délibération 2013.07.132 : Transfert de la compétence "Pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare d'Angoulême" Délibération 2013.07.131 : Transfert de la compétence relative à l'aménagement et à l'entretien des voiries, portions de voiries, carrefours ... Délibération 2013.07.130 : Projet de Transport en commun en site propre mobilix : validation du programme et des tracés à la suite de la concer... Délibération 2013.07.129 : Projet de Transport en commun en site propre mobilix : bilan de la concertation préalable
