Délibération 2013.10.198 : Rapport annuel du délégataire de service public de l’assainissement collectif confié à VEOLIA sur la commune de MORNAC – Année 2012 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 17 octobre 2013 »Sélectionnez...Délibération 2013.10.260 : Projet TCSP BHNS "Mobilix": contractualisation avec la SPLA "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" pour la mise en ...Délibération 2013.10.259 : Projet TCSP BHNS "Mobilix" : approbation de la convention projet avec l'EPF de Poitou-Charentes relative à la maîtri...Délibération 2013.10.258 : Projet "mobilix" système global de deux lignes de transport en commun en site propre sur le territoire du GrandAngoul...Délibération 2013.10.257 : Projet d'aménagement du PEM de la gare d'Angoulême : contractualisation avec la SPLA "Grand Angoulême Mobilité AmÃ...Délibération 2013.10.256 : Projet d'aménagement du pôle d'échanges multimodal de la gare d'Angoulême : Approbation du programme suite à la c...Délibération 2013.10.255 : Projet d'aménagement du pôle d'échanges multimodal de la gare d'Angoulême : Approbation du bilan de la concertatio...Délibération 2013.10.254 : Mobilité vers l'emploi : poursuite du partenariat avec l'association Loisirs Formation et MobilitéDélibération 2013.10.253 : Délégation de service public des transports publics urbains : avenant n°5Délibération 2013.10.252 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel des administrateurs du Gr...Délibération 2013.10.251 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire - Année...Délibération 2013.10.250 : Exercice 2013 : décision modificative n° 3Délibération 2013.10.249 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement des opérations de renouvellement urbain et ha...Délibération 2013.10.248 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : accession sociale à la propriété (AP n° ...Délibération 2013.10.247 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du centre de tri de Mornac (AP n°1 - budget ...Délibération 2013.10.246 : FSE subvention globale 2011/2013 - Programmation 2014 : avenant n°1 à la subvention globale couvrant la période 201...Délibération 2013.10.245 : PLIE - Programmation 2014 : avenant n°1 au protocole d'accord avec l'Etat et le département de la CharenteDélibération 2013.10.244 : Programme Local de l'Habitat 2014-2020 du GrandAngoulême : arrêt du projetDélibération 2013.10.243 : ORU Champ de Manoeuvre : convention entre le GrandAngoulême et la ville de Soyaux pour la participation à la restruc...Délibération 2013.10.242 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation d'1 logement locatif public PLAI - Op...Délibération 2013.10.241 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer/Vilogia Horizon pour la réalisation de 15 logements locatifs pu...Délibération 2013.10.240 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer/Vilogia Horizon pour la réalisation de 21 logements locatifs pu...Délibération 2013.10.239 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 3 logements locatifs publics (2 PL...Délibération 2013.10.238 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 7 logements locatifs publics (5 PL...Délibération 2013.10.237 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 6 logements locatifs publics PLAI ...Délibération 2013.10.236 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 3 logements locatifs publics (2 PL...Délibération 2013.10.235 : Production nouvelle : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 4 logements locatifs publics (3 PLUS ...Délibération 2013.10.234 : Espace Carat : Tarifs 2014Délibération 2013.10.233 : Espace Carat - changement du mode de gestion du parc des expositions et des manifestationsDélibération 2013.10.232 : Espace Carat - résiliation de la délégation de service public exercée par la SEMAPEXDélibération 2013.10.231 : Espace Carat : délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX : rapp...Délibération 2013.10.230 : Espace Carat : délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX : rapp...Délibération 2013.10.229 : Centre équestre "La Tourette" : tarifs 2013/2014 - modification de la délibération n°177 du 11 juillet 2013Délibération 2013.10.228 : Nautilis : modification du règlement intérieurDélibération 2013.10.227 : Nautilis : modification du réglement général des modalités d'utilisation des installationsDélibération 2013.10.226 : Centre équestre de La Tourette - Délégation du service public confié à l'association « l'Etrier Charentais » : ...Délibération 2013.10.225 : Conservatoire Gabriel Fauré - Tarifs 2013/2014 : modification de la délibération n°34 du 7 février 2013Délibération 2013.10.224 : Mise en place d'un ticket culture - dispositif de la Région Poitou-CharentesDélibération 2013.10.223 : Salle de spectacles "La Nef" : attribution de gratuités pour la saison 2013/2014Délibération 2013.10.222 : Régie de la salle de spectacles " La Nef " GrandAngoulême : approbation du rapport annuel 2012Délibération 2013.10.221 : Délégation de service public pour la gestion de la salle de spectacles "La Nef" : confiée à l'association DINGO : ...Délibération 2013.10.220 : Convention d'exposition et de cession de droits de l'oeuvre « M-ondes » réalisée par Hortense Gauthier et Philippe...Délibération 2013.10.219 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à Via PatrimoineDélibération 2013.10.218 : Multi-accueil Les Poussins : adhésion au groupement d'employeurs QUIETODélibération 2013.10.217 : Attribution d'une subvention complémentaire au comité d'action sociale pour l'année 2013Délibération 2013.10.216 : Fixation du ratio d'accès à l'échelon spécial du cadre d'emplois des administrateurs territoriauxDélibération 2013.10.215 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2013.10.214 : Travaux de sécurisation du boulevard Besson Bey - entrée du GrandAngoulême - réalisés par la Ville d'Angoulême -...Délibération 2013.10.213 : Attribution d'une subvention à l'association "Jardiniers de France" de la CharenteDélibération 2013.10.212 : Convention avec l'éco-organisme ECO-DDSDélibération 2013.10.211 : Convention avec l'éco-organisme ECO-FOLIODélibération 2013.10.210 : Demande de participation à l'expérimentation relative à la tarification sociale de l'eau, selon l'article 28 de la ...Délibération 2013.10.209 : Tarifs 2014 : Prix de l'eau potableDélibération 2013.10.207 : Commune de Linars : Transfert des biens au budget principal suite à la désaffectation de la ressource de Cheneuzac-F...Délibération 2013.10.206 : Rapport annuel du délégataire du service public de distribution d'eau potable confié à VEOLIA sur la commune de MO...Délibération 2013.10.205 : Rapport annuel du délégataire de service public de distribution d'eau potable confié à la SEMEA sur le périmètre...Délibération 2013.10.204 : Tarifs 2014 : Exonération de l'obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordablesDélibération 2013.10.203 : Tarifs 2014 - Participation aux travaux de raccordement - immeubles existants - second branchementDélibération 2013.10.202 : Tarifs 2014 - Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC)Délibération 2013.10.201 : Tarifs 2014 - Travaux en Régie - Prestations diverses extèrieuresDélibération 2013.10.200 : Tarifs 2014 : redevance assainissementDélibération 2013.10.199 : Contribution et pénalité d'assainissement - Factures impayées présentées par la SEMEADélibération 2013.10.198 : Rapport annuel du délégataire de service public de l'assainissement collectif confié à VEOLIA sur la commune de MO...Délibération 2013.10.197 : Démarche Cit'ergie : convention de partenarait avec l'ADEMEDélibération 2013.10.196 : Programme de soutien à la filière graphique/communication : attribution d'une subvention à l'Union nationale de l'i...Délibération 2013.10.195 : 4ème concours de créateurs et jeunes entreprises : lancement du concoursDélibération 2013.10.194 : Zone industrielle des Agriers à Angoulême : acquisition d'un ensemble immobilier appartenant à la société LEROY S...Délibération 2013.10.193 : Bâtiment Ex-FLMG - ZI n° 3 à Gond-Pontouvre : promesse de vente avec la SCI SAINT MARTIN D'AUXIGNY agissant pour le...Délibération 2013.10.192 : ZI des Agriers à ANGOULEME - vente d'un bâtiment à la société BRUNET SASDélibération 2013.10.191 : Attribution de subventions et participations complémentaires pour 2013Délibération 2013.10.190 : Espaces Publics Numériques : subvention d'aide à l'investissement pour la MJC Serge Gainsbourg à FLEACDélibération 2013.10.189 : Filière Mécatronique - Diplôme d'ingénieur mécatronique en alternance : versement d'une subvention d'investisseme...Délibération 2013.10.188 : Zone industrielle de NERSAC : vente de parcelles à RESEAU FERRE DE FRANCE dans le cadre de la réalisation de la Lign...Délibération 2013.10.187 : Zone industrielle de NERSAC : cession de terrain à la société JM AUTO - Annulation de la délibération n°206 du 1...Délibération 2013.10.186 : Délégation de service public pour le réseau de télécommunication à haut débit confié à la société Solstice ...Délibération 2013.10.185 : Régie du camping communautaire : approbation du rapport annuel 2012Délibération 2013.10.184 : Camping communautaire : demandes de remboursementDélibération 2013.10.183 : Débat d'orientations budgétaires 2014Délibération 2013.10.182 : Rapport sur la situation du GrandAngoulême en matière de développement durableDélibération 2013.10.181 : Coopération Européenne : engagement du GrandAngoulême dans l'extension du projet IMAGINA ATLANTICA
Télécharger le document
