Délibération 2014.02.037 : Fonds social européen (FSE) : programmation définitive 2012 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 20 février 2014 »Sélectionnez...Délibération 2014.02.110 : Redevance d'occupation du domaine public pour les locaux abritant la tête de réseau et les centres de distribution d...Délibération 2014.02.109 : Exploitation du réseau câblé de l'agglomération : principe de la dissolution de la SLEC Canal 16Délibération 2014.02.108 : Exploitation du réseau câblé de l'agglomération du GrandAngoulême à compter du 29 avril 2014Délibération 2014.02.107 : Zone industrielle de Nersac : cession de terrain à la société SOPPECDélibération 2014.02.106 : Parc d'activités Euratlantic - Commune de SAINT-YRIEIX : cession d'un terrain à la société PUBLIFIXDélibération 2014.02.105 : ZE de l'Epineuil à SAINT-YRIEIX : cession d'un terrain à la société OC REGROUPEMENTDélibération 2014.02.104 : Extension de la zone industrielle n° 3 : cession de terrain à M. TUILLACDélibération 2014.02.103 : Extension de la zone industrielle n° 3 : vente de terrain à M. BEJARDDélibération 2014.02.102 : Village d'entreprises Les Molines Nord à Angoulême : acquisition de parcelles à l'Office Public de l'AngoumoisDélibération 2014.02.101 : Camping Communautaire : modification de la grille tarifaire 2014Délibération 2014.02.100 : Camping Communautaire : demande de remboursementDélibération 2014.02.099 : Zone indusrielle de NERSAC : régularisation foncière et cession d'une parcelle à la Société HMCDélibération 2014.02.098 : Pépinière et Hôtel d'entreprises du GrandAngoulême - Gestion et animation : modification du règlement intérieurDélibération 2014.02.097 : Modalités de prise en charge des frais de déplacement du personnel communautaire et collaborateurs occasionnels : mo...Délibération 2014.02.096 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2014.02.095 : Contractualisation avec la SPLA « GrandAngoulême Mobilité Aménagement » : contrat de prestations intellectuelles ...Délibération 2014.02.094 : Contractualisation avec la SPLA "GrandAngoulême Mobilité Aménagement" : contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage...Délibération 2014.02.093 : Contractualisation avec la SPLA "GrandAngoulême Mobilité Aménagement" : contrat de maîtrise d'oeuvre et de conduit...Délibération 2014.02.092 : Aménagement des espaces publics du secteur de la gare d'Angoulême : approbation du programmeDélibération 2014.02.091 : Parvis Est de la Gare : approbation de l'avant-projetDélibération 2014.02.090 : Convention relative au financement des travaux de modernisation de la Ligne Angoulême et Saintes : avenant n°1Délibération 2014.02.089 : Transport en commun en site propre (TCSP) : acquisition d'un terrain bâti situé 2 route des Boisdons sur la commune ...Délibération 2014.02.088 : Transports Urbains : vente de trois autobus standard au titre de l'année 2014Délibération 2014.02.087 : Programme Local de l'Habitat - Production de logements publics - Approbation des nouvelles règles de participation f...Délibération 2014.02.086 : Programme Local de l'Habitat 2014-2020 du GrandAngoulême : adoption définitiveDélibération 2014.02.085 : Accession sociale à la propriété - Dispositif d'aide à l'accession sociale à la propriété en quartier ORU : mod...Délibération 2014.02.084 : Programme d'Interêt Général Renouvellement urbain d'Angoulême - Participation aux dispositifs d'amélioration de l...Délibération 2014.02.083 : Programme d'Intérêt Général Renouvellement Urbain (PIG RU) d'Angoulême : avenant n°2 à la conventionDélibération 2014.02.082 : ORU Basseau Grande Garenne : convention de participation financière entre le GrandAngoulême et Logélia Charente pou...Délibération 2014.02.081 : ORU Basseau Grande Garenne : convention entre le GrandAngoulême et la Ville d'Angoulême pour la participation à la ...Délibération 2014.02.080 : ORU Basseau Grande Garenne - Convention entre le GrandAngoulême et la Ville d'Angoulême pour la participation aux am...Délibération 2014.02.079 : ORU Basseau Grande Garenne : convention entre le GrandAngoulême et la Ville d'Angoulême pour la participation à la ...Délibération 2014.02.078 : ORU Basseau Grande Garenne - Convention de participation financière avec la Ville d'Angoulême pour la participation ...Délibération 2014.02.077 : ORU Basseau Grande Garenne : convention entre le GrandAngoulême et la ville d'Angoulême pour la participation à la ...Délibération 2014.02.076 : ORU Champ de Manoeuvre : convention entre le GrandAngoulême et la SA Le Foyer / Vilogia Horizon pour la participation...Délibération 2014.02.075 : ORU Champ de Manoeuvre : Convention entre le GrandAngoulême et la commune de Soyaux pour la participation à la missi...Délibération 2014.02.074 : ORU Ma Campagne : convention entre le GrandAngoulême et la commune d'Angoulême pour la participation financière à ...Délibération 2014.02.073 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : avenant n°1 à la convention cadre portant sur la maîtrise fonciÃ...Délibération 2014.02.072 : Révision du Plan local d'urbanisme de la ville d'Angoulême : avis du GrandAngoulême en tant que personne publique a...Délibération 2014.02.071 : Plan de Prévention des risques naturels d'inondation du bassin de la Charente : avis du GrandAngoulême en tant que p...Délibération 2014.02.070 : Exercice 2014 : décision modificative n°1Délibération 2014.02.069 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement des colonnes enterrées (AP N°3 - Budget dé...Délibération 2014.02.068 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du plan de cohésion sociale (AP n°8 - Budget...Délibération 2014.02.067 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de la lutte contre l'habitat indigne (AP n°7 ...Délibération 2014.02.066 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du secteur gare ( AP n°14 - budget principal)Délibération 2014.02.065 : Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) sur les transfert de chargesDélibération 2014.02.064 : Nautilis : attribution d'entrées gratuites - Compte rendu 2013 et fixation du nombre pour 2014Délibération 2014.02.063 : Nautilis : Modification de tarifDélibération 2014.02.062 : Forum "sport, santé, environnement" : modification du règlement et des tarifsDélibération 2014.02.061 : Conservatoire Gabriel Fauré : approbation d'une convention type dans le cadre du dispositif "Orchestre à l'Ecole"Délibération 2014.02.060 : Conservatoire Gabriel Fauré : Tarifs 2014/2015Délibération 2014.02.059 : Ecole d'art du GrandAngoulême : Tarifs 2014/2015Délibération 2014.02.058 : Ecole d'Art du GrandAngoulême : avenant n°1 au procès verbal de mise à disposition des locaux par la Ville d'Angou...Délibération 2014.02.057 : Ecole d'art du GrandAngoulême : demandes de remboursement frais de scolaritéDélibération 2014.02.056 : L'Alpha Médiathèque : procès verbal de mise à disposition des collections patrimoniales de la commune d'Angoulême...Délibération 2014.02.055 : Dépôt de la marque semi-figurative "L'ALPHA" liée à la médiathèque d'agglomération du GrandAngoulêmeDélibération 2014.02.054 : Attribution de subventions complémentaires 2014Délibération 2014.02.053 : Convention pour l'épuration des eaux usées domestiques de la commune de Trois Palis avec le syndicat mixte en eau po...Délibération 2014.02.052 : Commune de LINARS - cession de plusieurs parcellesDélibération 2014.02.051 : Redevance assainissement - factures impayées présentées par la SEMEADélibération 2014.02.050 : Contribution et pénalité d'assainissement - factures impayées présentées par la SEMEADélibération 2014.02.049 : Familles à énergie positive : extensions mobilité - accompagnement des foyers participantsDélibération 2014.02.046 : Tarifs 2014 : mise en place de colonnes enterrées pour la collecte des déchets ménagersDélibération 2014.02.045 : Attribution d'une subvention à l'association Charente NatureDélibération 2014.02.044 : Modifications du règlement de collecte du service de déchets ménagers et assimilés : relative à la facturation de...Délibération 2014.02.042 : Facture d'eau potable : suppression de la ligne relative au syndicat départemental d'harmonisationDélibération 2014.02.040 : Fonds social européen (FSE) Attribution de subventions dans le cadre du PLIEDélibération 2014.02.039 : Attribution de subventions et participations aux associations 2014Délibération 2014.02.038 : Adhésion au réseau des collectivités territoriales pour une Economie Sociale et Solidaire (RTES)Délibération 2014.02.037 : Fonds social européen (FSE) : programmation définitive 2012Délibération 2014.02.036 : Attribution d'une subvention 2014 au Refuge de l'AngoumoisDélibération 2014.02.035 : Convention de résiliation amiable du contrat d'affermage GrandAngoulême / SEMAPEX : avenant n°1Délibération 2014.02.034 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à la SEMAPEXDélibération 2014.02.033 : Taxe d'habitation, taxes foncières et cotisation foncière des entreprises : fixation des taux 2014Délibération 2014.02.032 : Taxe d'enlévement des ordures ménagères : fixation du taux 2014
Télécharger le document
