Délibération 2014.06.170 : Commission Intercommunale des Impots Directs (CIID) – approbation de la liste des commissaires Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 26 juin 2014 »Sélectionnez...Délibération 2014.06.208 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de la convention projet "Nersac - Grand Rue" entre la c...Délibération 2014.06.207 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de la convention-cadre "Habitat" relative à la mise en...Délibération 2014.06.206 : OPH de l'Angoumois : garantie d'emprunt pour la construction de 3 logements locatifs publics - Opération "Le Clos de ...Délibération 2014.06.205 : OPH de L'Angoumois : garantie d'emprunt pour la construction de 2 logements locatifs publics - Opération "FJT Isabell...Délibération 2014.06.204 : ORU Basseau Grande Garenne : convention avec Logélia Charente pour la construction d'une chaufferie collective et d'u...Délibération 2014.06.203 : Extension du magasin Castorama d'Angoulême : vente de terrainDélibération 2014.06.202 : Convention relative au financement des études et des travaux de la modernisation de la signalisation entre Angoulême...Délibération 2014.06.201 : Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage relative au projet d'aménagement du Pôle d'Échanges Multimodal de la ga...Délibération 2014.06.200 : Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage relative au projet TCSP BHNS Mobilix passée avec la SPLA GrandAngoulême ...Délibération 2014.06.199 : MOBILI'CYCLE : tarifs au 1er juillet 2014 et conditions générales d'accès au serviceDélibération 2014.06.198 : Mobili'volt : modification des tarifs au 1er septembre 2014 et des conditions générales d'accès au serviceDélibération 2014.06.197 : Transports urbains : tarifs 2014-2015Délibération 2014.06.196 : Semaine de la mobilité 2014 : participation aux journées des transports urbainsDélibération 2014.06.195 : Extension de la déchetterie de Brébonzat à L'Isle d'Espagnac : désignation des membres du jury de maîtrise d'oeuvreDélibération 2014.06.194 : Extension de la déchetterie de Brébonzat à L'Isle d'Espagnac : validation du programmeDélibération 2014.06.193 : Optimisation de la collecte des activités du service déchets ménagers : composition du comité de pilotageDélibération 2014.06.192 : Réglement de collecte : modification des articles 3.4.1.2 et 3.4.1.3 relatifs à la vérification du contenu et dispo...Délibération 2014.06.191 : Gestion des flux dans les déchèteries : contrat avec "Eco-Mobilier"Délibération 2014.06.190 : Station de production d'eau potable de Forge (Mouthier sur Boëme) : demande de désaffection et remise du bien à la...Délibération 2014.06.189 : Centre équestre "La Tourette" : Tarifs 2014/2015Délibération 2014.06.188 : Attribution d'une subvention complémentaire à l'association "Les Petits Débrouillards" pour l'année 2014Délibération 2014.06.187 : Espace Carat - 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