Télécharger le document
Actes de « Conseil Communautaire du 9 octobre 2014 »
Sélectionnez... Délibération 2014.10.247 : Pass'Accession - Délégation de la gestion des fonds relatifs à l'aide à l'accession à la propriété : autorisati... Délibération 2014.10.246 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes - Approbation de la convention projet "rue de la libération" sur la ... Délibération 2014.10.245 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes - Approbation de la convention projet « Centre Bourg et Thouérat" s... Délibération 2014.10.244 : Réalisation de haltes de nuit pour les sans-abri sur les communes du GrandAngoulême : participation financière au p... Délibération 2014.10.243 : Production Nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 17 logements locatifs publics (12 ... Délibération 2014.10.242 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 2 logements locatifs publics de ty... Délibération 2014.10.241 : OPH de L'Angoumois - Garantie d'emprunt pour la construction de 8 logements locatifs publics : Opération "Avenue de l... Délibération 2014.10.240 : OPH de L'Angoumois - Garantie d'emprunt pour la construction d'un logement locatif public : Opération "30 route de Pa... Délibération 2014.10.239 : OPH de L'Angoumois - Garantie d'emprunt pour la construction de 7 logements locatifs publics : Opération "Les cardina... Délibération 2014.10.238 : Conseil en Mobilité - Adoption d'une convention cadre Plans de Déplacement d'Etablissements (PDE) sur le territoire ... Délibération 2014.10.237 : Aménagement des espaces publics du secteur de la gare d'Angoulême - approbation de l'avant-projet (AVP) de l'aménag... Délibération 2014.10.236 : Service de Location de vélos - Dépôt du nom MOBILI'CYCLE auprès de l'Institut national de la propriété industrie... Délibération 2014.10.235 : Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées : désignation des conseillers communautaires Délibération 2014.10.234 : Convention de mise à disposition entre le comité d'action sociale et la communauté d'agglomération Délibération 2014.10.233 : Convention de mise à disposition de services entre la ville d'Angoulême et la communauté d'agglomération pour la d... Délibération 2014.10.232 : Accueil de deux apprentis à Nautilis Délibération 2014.10.231 : Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle Délibération 2014.10.230 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2014.10.229 : Gestion de l'Agence de développement et de réservation touristiques de la Charente : rapport de la chambre régional... Délibération 2014.10.228 : Recouvrement des recettes : autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public Délibération 2014.10.227 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement - station d'épuration " les Murailles" à Fl... Délibération 2014.10.226 : Exercice 2014 : décision modificative n° 3 Délibération 2014.10.225 : Centre de tri de Mornac : choix du mode d'exploitation de la cabine de tri Délibération 2014.10.224 : Tarifs 2015 : redevance assainissement Délibération 2014.10.223 : Tarifs 2015 : prix de l'eau potable Délibération 2014.10.222 : Adoption du réglement intérieur du stade d'athlétisme Délibération 2014.10.221 : Fonds de concours pour la mise aux normes des paniers de basket de la salle omnisports : commune de La Couronne Délibération 2014.10.220 : Fonds de concours pour les travaux de sécurité du théâtre d'Angoulême/Scéne Nationale : commune d'Angoulême Délibération 2014.10.219 : Attribution de subvention à l'association "Move It" - Année 2014 Délibération 2014.10.218 : Salle de spectacles "La Nef" : attribution de gratuités pour la saison 2014/2015 Délibération 2014.10.217 : Salle de spectacles "La Nef" : modification et créations de tarifs : saison 2014/2015 Délibération 2014.10.216 : Reconduction du dispositif « Ticket Culture » par la Région Poitou-Charentes Délibération 2014.10.215 : Multi-accueil "Les Poussins" : désignation des représentants du GrandAngoulême au Conseil d'Etablissement Délibération 2014.10.214 : Multi-accueil "Les Poussins" : évolution du règlement intérieur Délibération 2014.10.213 : Attribution de subventions et participations pour l'année 2014 Délibération 2014.10.212 : ZI des Agriers : annulation de la délibération n° 177 du 26 juin 2014 et vente d'un terrain à la Société de M. G... Délibération 2014.10.211 : ZI de Nersac : vente d'une parcelle à Réseau Ferré de France dans le cadre de la réalisation de la ligne à grande... Délibération 2014.10.210 : Adoption du règlement intérieur communautaire Délibération 2014.10.209 : Renouvellement du conseil de développement 2014-2020