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Actes de « Conseil communautaire du 25 juin 2015 »
Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 25 juin 2015Délibération 2015.06.259 : Exercice 2015 : décision modificative n°1Délibération 2015.06.258 : Créances éteintes : budget développement économique - budget camping - budget déchets végétaux - budget assaini...Délibération 2015.06.257 : Remboursement des prothèses/orthèses aux agents RQTH (reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé)Délibération 2015.06.256 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2015.06.255 : Gratification des étudiants stagiaires de l'enseignement supérieurDélibération 2015.06.254 : Patrimoine du GrandAngoulême : mise en place d'un agenda d'accessibilité programmée AD'APDélibération 2015.06.253 : Nouveaux dispositifs de compostage à la source : modification des tarifs du composteur individuel 400 L et du lombri-...Délibération 2015.06.252 : Association Les Jardiniers Charentais : attribution de subvention 2015Délibération 2015.06.251 : Association Charente Nature : attribution de subvention pour 2015Délibération 2015.06.250 : Reprise des fibreux de type 1.11 et 1.02 issus de la collecte sélective de mars à mai 2015Délibération 2015.06.249 : Installation de corbeilles de propreté dans les communes à proximité des cubos verre : adoption d'une convention typeDélibération 2015.06.248 : Optimisation de la collecte : suppression des marches arrières et des manoeuvres dangereuses conformément à la reco...Délibération 2015.06.247 : Désignation de deux conseillers communautaires supplémentaires à la Société d'économie mixte pour l'eau et l'env...Délibération 2015.06.246 : Convention pour la gestion des abonnés limitrophes résidant sur la commune d'Asnières sur Nouère, raccordés sur ...Délibération 2015.06.245 : Convention pour la gestion des abonnés limitrophes résidant sur la commune de La Couronne, desservis par un réseau...Délibération 2015.06.244 : Réservoir des Gallants à La Couronne : avenant de transfert de gestion entre SFR et INFRACOSDélibération 2015.06.243 : SIAEP de Chazelles - Pranzac - Bunzac : avenant à la convention de vente d'eau en grosDélibération 2015.06.242 : Nautilis : mise en place de la gratuité pour les enfants de 12 ans et moins au 1er juillet 2015Délibération 2015.06.241 : Stade d'athlétisme : demandes de travaux supplémentaires au partenaire ATHLE STADIUM PARTENARIAT après mise à disp...Délibération 2015.06.240 : Nautilis : modification du règlement général des modalités d'utilisation des installationsDélibération 2015.06.239 : Stade d'athlétisme : modification du règlement général des critères d'attribution des créneaux horaires réservÃ...Délibération 2015.06.238 : Musiques Métisses : soutien à l'opération IMPUL'SONSDélibération 2015.06.237 : Attribution d'une subvention complémentaire à La NefDélibération 2015.06.236 : Attribution d'une subvention dans le cadre du "Forum sport, santé, environnement" 2015 pour l'organisation d'un battl...Délibération 2015.06.235 : Salle de spectacles "La Nef" : Tarifs 2015-2016Délibération 2015.06.234 : Espace Carat : Tarifs 2016Délibération 2015.06.233 : Espace Carat : Ludopark : approbation du règlement intérieur, tarifs et conventions de partenariatDélibération 2015.06.231 : Fonds de concours pour les travaux d'aménagement au théâtre de poche "Michel Belezy" : commune d'AngoulêmeDélibération 2015.06.230 : Taxe de séjour : création de nouveaux tarifsDélibération 2015.06.229 : Camping du Plan d'Eau : création d'une offre comité d'entreprises, comité d'action sociale et centre communal d'act...Délibération 2015.06.228 : Tourisme : lancement du projet itinéraires de randonnéesDélibération 2015.06.227 : Agriculture Péri-Urbaine - Etude de préfiguration d'un espace test agricole : Attribution d'une subvention à l'ass...Délibération 2015.06.226 : Animation du pôle Economie Sociale et Solidaire : Attribution d'une subvention avec la Chambre Régionale de l'Econom...Délibération 2015.06.225 : Plan de soutien à l'Economie Sociale et Solidaire (ESS) et lancement de l'appel à projet ESSDélibération 2015.06.224 : Contrat de Ville : Programmation de l'appel à projet 2015Délibération 2015.06.223 : Fonds Social Européen (FSE) : programmation 2013 définitiveDélibération 2015.06.222 : Multi-accueil "Les Poussins" : Modification du règlement de fonctionnement sur les modalités d'admissionDélibération 2015.06.221 : Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEP CV) : demande d'appui financier auprès du Ministère de...Délibération 2015.06.220 : Partenariat avec le Réseau des Professionnels du Numérique en Poitou-Charentes (SPN) : Attribution d'une subventionDélibération 2015.06.219 : Attribution d'une subvention à l'association CREALAB pour l'année 2015Délibération 2015.06.218 : Espace de Formation en Eco-Conception (EFEC) : convention de partenariatDélibération 2015.06.217 : Contribution du GrandAngoulême au programme de recherche pour l'enseignement supérieur : CPER 2015-2020Délibération 2015.06.216 : Aide à l'Immobilier Entreprise EURILOGIC (NEXEYA) : annulation des crédits restants à verserDélibération 2015.06.214 : Convention de stratégie foncière pour le développement économique et le traitement des friches d'activité avec l'...Délibération 2015.06.213 : Pôle Mécanique ZI n° 3 à l'Isle d'Espagnac - désignation d'un représentant à l'Association Syndicale Libre pour...Délibération 2015.06.212 : Participation à la réfection de la voirie route du Grand Girac : Convention avec la commune de La CouronneDélibération 2015.06.211 : Signature d'actes notariés : autorisation du président ou de ses représentants à signer les actesDélibération 2015.06.210 : Extension de la ZI n° 3 - l'Isle d'Espagnac - Approbation de l'avant-projet et du dossier de lotissement : modificat...Délibération 2015.06.209 : Parc Tertiaire de Bel Air à L'Isle d'Espagnac : dénomination des voiesDélibération 2015.06.208 : Stratégie foncière - Délégation du droit de preemption urbain sur le territoire de la commune de L'Isle d'Espagna...Délibération 2015.06.207 : Stratégie foncière - Délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Fléac dans le c...Délibération 2015.06.206 : Stratégie foncière - Délégation du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le ...Délibération 2015.06.205 : Stratégie foncière - Délégation du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le ...Délibération 2015.06.204 : Stratégie foncière - Délégation du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le ...Délibération 2015.06.203 : Stratégie foncière - Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbainDélibération 2015.06.202 : Stratégie foncière - Institution du droit de préemption urbain renforcé sur la commune de Nersac - Secteur "Centre...Délibération 2015.06.201 : Stratégie foncière - Institution du droit de préemption urbain renforcé sur la commune de Gond-Pontouvre - Secteur...Délibération 2015.06.200 : Stratégie foncière - Institution du droit de préemption urbain renforcé sur la commune d'Angoulême - Secteur sauv...Délibération 2015.06.199 : Instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé sur la commune de Fléac : Secteurs Bourg et ThouératDélibération 2015.06.198 : Commune de L'Isle d'Espagnac - Révision du plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme - Débat d'orientatio...Délibération 2015.06.197 : Commune de Mornac - Révision du plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme - Débat d'orientations sur le p...Délibération 2015.06.196 : Election des membres de la commission locale du secteur sauvegardéDélibération 2015.06.195 : Plan Local d'Urbanisme de la commune de L'Isle d'EspagnacDélibération 2015.06.194 : Plan Local d'Urbanisme de la commune de MornacDélibération 2015.06.193 : Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la commune d'Angoulême et Modification de l'attribution de compensation 20...Délibération 2015.06.192 : Maison des Mobilités : approbation du programme et de l'enveloppe financière dans le cadre de la procédure « marc...Délibération 2015.06.191 : Convention relative au financement des études de projet et des travaux connexes relatifs à la création d'une passer...Délibération 2015.06.190 : Quartier de la Gare - appel à manifestation d'Intérêt et d'Investissement (AMII) pour l'aménagement, la constructi...Délibération 2015.06.189 : Désignation des représentants du GrandAngoulême au sein du conseil d'administration de l'établissement public fonc...Délibération 2015.06.188 : EPF Poitou-Charentes - Approbation de la convention projet "Rue de la Libération" à La Couronne liant la commune, le...Délibération 2015.06.187 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de la convention portant sur la requalification urbaine...Délibération 2015.06.186 : Quartier de la Gare d'Angoulême - Rachat de biens acquis par l'Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes pour ...Délibération 2015.06.185 : Cit'ergie du GrandAngoulême : adoption du Plan d'actionsDélibération 2015.06.184 : Convention de partenariat pour la valorisation des certificats d'économie d'énergie : avenant n°1Délibération 2015.06.183 : 21ème Conférence des parties de la Convention cadre des Nations-Unies sur le changement climatique (COP21) : partici...Délibération 2015.06.182 : Programme national pour la rénovation urbaine (PNRU 2) - Programme de recherche d'intérêt régional (PrlR) : lancem...Délibération 2015.06.181 : Aide à l'accession sociale à la propriété du GrandAngoulême dans l'ancien à rénover « Pass'Accession » : aven...Délibération 2015.06.180 : Aide à l'investissement location « LOI PINEL » - Charte encadrant les productions en pinel et demande de dérogatio...Délibération 2015.06.179 : OPH de l'Angoumois : garantie d'emprunt pour la construction d'un logement locatif public (PLAI) - Opération « 334 ...Délibération 2015.06.178 : Participation à Vilogia pour la réhabilitation de 56 logements locatifs publics - Opération "Résidence Larreguy" s...Délibération 2015.06.177 : AAHPIA : Attribution d'une subvention complémentaire 2015Délibération 2015.06.176 : Convention relative au financement de l'étude d'avant projet pour la création de la halte ferroviaire à La CouronneDélibération 2015.06.175 : Participation financière du GrandAngoulême à l'étude de mise aux normes du Tunnel de la GâtineDélibération 2015.06.174 : Pôle d'échanges multimodal (PEM) OUEST : validation de l'avant-projetDélibération 2015.06.173 : Ilots gare d'Angoulême - Adaptation du contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre le GrandAngoulême et la SPL...Délibération 2015.06.172 : Etude de réorganisation du réseau de transport collectif urbain du GrandAngoulême - adaptation du contrat de presta...Délibération 2015.06.171 : Projet BHNS - adaptation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée à la SPLA GAMA pour l'opérati...Délibération 2015.06.170 : Projet BHNS - Adaptation du programme de l'opération en vue de l'établissement de l'avant-projetDélibération 2015.06.169 : Transports en commun : prise en charge par le GrandAngoulême des déplacements en juillet et août pour les enfants d...Délibération 2015.06.168 : Mise en accessibilité du réseau de transport du GrandAngoulême : demande de prorogation de délai pour le dépôt d...Délibération 2015.06.167 : Modification de la composition de la commission ressources et prospectives: désignation de deux conseillers communaut...Délibération 2015.06.166 : Protocole de coopération entre le GrandAngoulême et le Conseil de Développement