Délibération 2015.10.295 : Camping communautaire du Plan d’Eau : Grille tarifaire 2016 Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 15 octobre 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 15 octobre 2015Délibération 2015.10.360 : Exercice 2015 : Décision modificative n° 2Délibération 2015.10.359 : Programme National pour la Rénovation Urbaine (PNRU 2) - Programme d'Intérêt Régional (PrIR) : validation du proje...Délibération 2015.10.358 : ORU Champ de Manoeuvre : avenant n° 6 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de GrandAngoul...Délibération 2015.10.357 : ORU Basseau Grande Garenne : avenant n°6 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de GrandAngo...Délibération 2015.10.356 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention d'objectifs 2015-2020Délibération 2015.10.355 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes (EPF PC) : approbation de l'avenant n°3 à la convention projet "QUARTI...Délibération 2015.10.354 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention projet "PETUREAU" à SoyauxDélibération 2015.10.353 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention projet "BEL AIR GRAND FONT" à AngoulêmeDélibération 2015.10.352 : EPF Poitou-Charentes - 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Révision du Plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme : bilan de la concert...Délibération 2015.10.318 : Commune de Mornac - Révision du Plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme : arrêt du projetDélibération 2015.10.317 : Commune de Mornac - Révision du plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme : bilan de la concertationDélibération 2015.10.316 : Stratégie foncière - Délégation de droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Magnac sur Touvr...Délibération 2015.10.315 : Stratégie foncière - Délégation de droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de La Couronne : mo...Délibération 2015.10.314 : Stratégie foncière - Délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Soyaux : modific...Délibération 2015.10.313 : Service de Conseil en énergie partagé : fixation du montant de la participation des communesDélibération 2015.10.312 : Espace régional de concertation (ERC) pour l'éducation à l'environnement et au développement durable : approbation...Délibération 2015.10.311 : Territoire à Energie Positive (TEPOS) : validation des principes d'une candidature à l'appel à projet régionalDélibération 2015.10.310 : conclusion d'une convention de participation pour la protection sociale complémentaire à destination des agents comm...Délibération 2015.10.309 : modification du tableau des effectifsDélibération 2015.10.308 : suppression de l'indemnité exceptionnelle au titre de la contribution sociale généralisée (CSG) et instauration de...Délibération 2015.10.307 : Remise gracieuse sur débet juridictionnel - Comptables de la Communauté d'Agglomération du Grand AngoulêmeDélibération 2015.10.306 : Créances éteintesDélibération 2015.10.305 : Filière auto ancienne : attibution d'une subventionDélibération 2015.10.304 : Gastronomades édition 2015 : Attribution d'une subvention complémentaire à l'association organisatriceDélibération 2015.10.303 : Subvention d'investissement aux Restaurants du CoeurDélibération 2015.10.302 : Cohésion Sociale : Subventions complémentaires 2015Délibération 2015.10.301 : Salle de spectacles "La Nef" : subvention complémentaireDélibération 2015.10.300 : Attribution d'une subvention complémentaire à Sky DancersDélibération 2015.10.299 : Attribution de subvention culturelle : Emoi PhotographiqueDélibération 2015.10.298 : Régie de la salle de spectacles "La Nef" GrandAngoulême : désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de s...Délibération 2015.10.297 : Conservatoire Gabriel Fauré et Ecole d'art de GrandAngouleme : reconduction du dispositif tickets culture par la Rég...Délibération 2015.10.296 : Espace Carat : création d'une billetterieDélibération 2015.10.295 : Camping communautaire du Plan d'Eau : Grille tarifaire 2016Délibération 2015.10.294 : Désignation d'un représentant titulaire à l'association Charente Tourisme : modification de la délibération n° 1...Délibération 2015.10.293 : Régie du camping communautaire - approbation du rapport annuel 2014Délibération 2015.10.292 : Appel à projets RELATIO : versement des subventions aux lauréatsDélibération 2015.10.291 : Programme de prospection : Participation au salon de l'immobilier SIMI 2015-2016-2017Délibération 2015.10.290 : Salon de la Croissance Verte Edition 2015 : Attribution d'une subventionDélibération 2015.10.289 : Association Alliance Entreprises : Attribution d'une subventionDélibération 2015.10.288 : Pôle de Compétitivité Image Numérique Design : attribution d'une subvention au SPN Poitou-Charentes (réseau profe...Délibération 2015.10.287 : Association AUZONE (association des usagers de la ZI n° 3) : Attribution d'une subvention dans le cadre d'une démar...Délibération 2015.10.286 : Parc d'Activités de Bel Air à L'Isle d'Espagnac : cession de terrain à la Mutualité Sociale Agricole (MSA)Délibération 2015.10.285 : Extension ZI n° 3 à L'Isle d'Espagnac - cession de terrains à la Société ENVIE2E Poitou-CharentesDélibération 2015.10.284 : ZI des Agriers à Angoulême - Bâtiment LUXOR LIGHTING : protocole de venteDélibération 2015.10.283 : Association Initiative Charente : adhésion au fonds de croissanceDélibération 2015.10.282 : Association Imagin'Space : adhésion 2015Délibération 2015.10.281 : Désignation de représentants de GrandAngoulême dans les organismes extérieurs - Charente Développement - AVICCA -...Délibération 2015.10.280 : Extension du magasin Castorama d'Angoulême : vente complémentaire de terrainDélibération 2015.10.279 : Installations Terminales Embranchées de la ZI n° 3 sur la commune de Gond-Pontouvre : cession d'une partie des voies...Délibération 2015.10.278 : Z.I. de Nersac - Convention d'occupation précaire avec l'entreprise HMC - Exonération des loyersDélibération 2015.10.277 : 115 route de Vars - Gond-Pontouvre : Convention d'occupation précaire avec l'entreprise C-S Publicité - Exonération...Délibération 2015.10.276 : Délégation de service public pour le réseau de télécommunication à haut débit confié à la société Solstice ...Délibération 2015.10.275 : Modifications du règlement de collecte des déchetsDélibération 2015.10.274 : Reprise des lampes usagées collectées dans les déchèteries de GrandAngoulême : renouvellement de la convention av...Délibération 2015.10.273 : Reprise des fibreux de sorte 1.11 (journaux, revues, magazines) et 1.02 (gros de magasin) issus de la collecte sélec...Délibération 2015.10.272 : Modification des tarifs d'occupation du domaine public affecté au service public de l'eau potableDélibération 2015.10.271 : Délégation de service public pour l'exploitation du service de production et de distribution d'eau potable : avenant...Délibération 2015.10.270 : Rapport annuel du délégataire de service public - 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avenant au contrat 2014-2016 pour extension jusqu'en 2019
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