Délibération 2015.10.307 : Remise gracieuse sur débet juridictionnel – Comptables de la Communauté d’Agglomération du Grand Angoulême Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 15 octobre 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 15 octobre 2015Délibération 2015.10.360 : Exercice 2015 : Décision modificative n° 2Délibération 2015.10.359 : Programme National pour la Rénovation Urbaine (PNRU 2) - Programme d'Intérêt Régional (PrIR) : validation du proje...Délibération 2015.10.358 : ORU Champ de Manoeuvre : avenant n° 6 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de GrandAngoul...Délibération 2015.10.357 : ORU Basseau Grande Garenne : avenant n°6 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de GrandAngo...Délibération 2015.10.356 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention d'objectifs 2015-2020Délibération 2015.10.355 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes (EPF PC) : approbation de l'avenant n°3 à la convention projet "QUARTI...Délibération 2015.10.354 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention projet "PETUREAU" à SoyauxDélibération 2015.10.353 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention projet "BEL AIR GRAND FONT" à AngoulêmeDélibération 2015.10.352 : EPF Poitou-Charentes - Déclaration d'utilité publique "Réserves foncières" Schéma de cohérence et de programmati...Délibération 2015.10.351 : Transport en commun en site propre (TCSP) : proposition d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des p...Délibération 2015.10.350 : Passerelle du pôle d'échanges multimodal - Déclaration de projet suite à l'enquête publique liée au code de l'en...Délibération 2015.10.349 : Versement Transport : exonération de l'Association Départementale Amis Parents Enfants Inadaptés (ADAPEI) de la Cha...Délibération 2015.10.348 : Association d'Aide aux Handicapés, Personnes Isolées et Agées (AAHPIA) : subvention complémentaire 2015Délibération 2015.10.347 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel des mandataires - Annee 2014Délibération 2015.10.346 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : Rapport annuel du delegataire - Annee 2014Délibération 2015.10.345 : Dispositif d'amélioration de l'Habitat PIG "Habiter mieux" : dissociation des aides pour GrandAngoulême dans le cadr...Délibération 2015.10.344 : Convention de participation au dispositif d'amélioration de l'habitat PIG "Habiter mieux" : avenant n°2Délibération 2015.10.343 : Politique de peuplement et d'attribution - Lancement des procédures de mise en place de la conférence intercommunale...Délibération 2015.10.342 : Programme Local de l'Habitat (PLH) - Production de logements publics : modification de la délibération n° 2015.04.1...Délibération 2015.10.341 : PIG "Habiter mieux" : participation à la requalification du centre d'accueil d'urgence de nuitDélibération 2015.10.340 : OPH DE L'ANGOUMOIS : Garantie d'emprunt pour la construction de deux logements locatifs publics (PLUS) - Opération «...Délibération 2015.10.339 : OPH DE L'ANGOUMOIS : Garantie d'emprunt pour la construction de six logements locatifs publics de type PLAI - Opérat...Délibération 2015.10.338 : Production Nouvelle : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 38 logements (15 PLAI, 23 PLUS) - Op...Délibération 2015.10.337 : Production Nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 2 logements locatifs publics (1 PL...Délibération 2015.10.336 : Production Nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 3 logements locatifs publics (3 PL...Délibération 2015.10.335 : Production Nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 14 logements locatifs publics (5 P...Délibération 2015.10.334 : Production Nouvelle - Participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 3 logements locatifs publics (2 PL...Délibération 2015.10.333 : Production nouvelle - Participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 5 logements locatifs publics (2 P...Délibération 2015.10.332 : Production nouvelle - Participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 30 logements locatifs publics - Op...Délibération 2015.10.331 : Production nouvelle - Participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 9 logements (3 PLAI et 6 PLUS) don...Délibération 2015.10.330 : Réhabilitation du parc public hors ORU - Participation à Logélia Charente pour la construction d'une chaufferie col...Délibération 2015.10.329 : Réhabilitation du parc public hors ORU - Participation à Logélia Charente pour la réhabilitation de 13 logements ...Délibération 2015.10.328 : Réhabilitation du parc public hors ORU - Participation à l'OPH de l'Angoumois pour la construction d'un réseau de c...Délibération 2015.10.327 : Réhabilitation du parc public hors ORU - Participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réhabilitation de 60 logement...Délibération 2015.10.326 : Réhabilitation du parc public hors ORU - Participation à la SA Le Foyer pour la réhabilitation de 42 logements « R...Délibération 2015.10.325 : Requalification du parc public hors ORU - Participation à la SA Le Foyer pour la résidentialisation de 56 logements ...Délibération 2015.10.324 : Convention réglant les effets de la mise à disposition du service commun d'urbanisme d'agglomération pour l'instruc...Délibération 2015.10.323 : Commune de Soyaux - Approbation de la révision simplifiée du plan local d'urbanismeDélibération 2015.10.322 : PLUI : reprise et achèvement de la révision simplifiée du plan local d'urbanisme pour la commune de SoyauxDélibération 2015.10.321 : PLUI : reprise et achèvement de la modification simplifiée du plan local d'urbanisme pour la commune de NersacDélibération 2015.10.320 : Commune de L'Isle d'Espagnac - Révision du Plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme : arrêt du projetDélibération 2015.10.319 : Commune de L'Isle d'Espagnac - Révision du Plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme : bilan de la concert...Délibération 2015.10.318 : Commune de Mornac - Révision du Plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme : arrêt du projetDélibération 2015.10.317 : Commune de Mornac - Révision du plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme : bilan de la concertationDélibération 2015.10.316 : Stratégie foncière - Délégation de droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Magnac sur Touvr...Délibération 2015.10.315 : Stratégie foncière - Délégation de droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de La Couronne : mo...Délibération 2015.10.314 : Stratégie foncière - Délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Soyaux : modific...Délibération 2015.10.313 : Service de Conseil en énergie partagé : fixation du montant de la participation des communesDélibération 2015.10.312 : Espace régional de concertation (ERC) pour l'éducation à l'environnement et au développement durable : approbation...Délibération 2015.10.311 : Territoire à Energie Positive (TEPOS) : validation des principes d'une candidature à l'appel à projet régionalDélibération 2015.10.310 : conclusion d'une convention de participation pour la protection sociale complémentaire à destination des agents comm...Délibération 2015.10.309 : modification du tableau des effectifsDélibération 2015.10.308 : suppression de l'indemnité exceptionnelle au titre de la contribution sociale généralisée (CSG) et instauration de...Délibération 2015.10.307 : Remise gracieuse sur débet juridictionnel - Comptables de la Communauté d'Agglomération du Grand AngoulêmeDélibération 2015.10.306 : Créances éteintesDélibération 2015.10.305 : Filière auto ancienne : attibution d'une subventionDélibération 2015.10.304 : Gastronomades édition 2015 : Attribution d'une subvention complémentaire à l'association organisatriceDélibération 2015.10.303 : Subvention d'investissement aux Restaurants du CoeurDélibération 2015.10.302 : Cohésion Sociale : Subventions complémentaires 2015Délibération 2015.10.301 : Salle de spectacles "La Nef" : subvention complémentaireDélibération 2015.10.300 : Attribution d'une subvention complémentaire à Sky DancersDélibération 2015.10.299 : Attribution de subvention culturelle : Emoi PhotographiqueDélibération 2015.10.298 : Régie de la salle de spectacles "La Nef" GrandAngoulême : désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de s...Délibération 2015.10.297 : Conservatoire Gabriel Fauré et Ecole d'art de GrandAngouleme : reconduction du dispositif tickets culture par la Rég...Délibération 2015.10.296 : Espace Carat : création d'une billetterieDélibération 2015.10.295 : Camping communautaire du Plan d'Eau : Grille tarifaire 2016Délibération 2015.10.294 : Désignation d'un représentant titulaire à l'association Charente Tourisme : modification de la délibération n° 1...Délibération 2015.10.293 : Régie du camping communautaire - approbation du rapport annuel 2014Délibération 2015.10.292 : Appel à projets RELATIO : versement des subventions aux lauréatsDélibération 2015.10.291 : Programme de prospection : Participation au salon de l'immobilier SIMI 2015-2016-2017Délibération 2015.10.290 : Salon de la Croissance Verte Edition 2015 : Attribution d'une subventionDélibération 2015.10.289 : Association Alliance Entreprises : Attribution d'une subventionDélibération 2015.10.288 : Pôle de Compétitivité Image Numérique Design : attribution d'une subvention au SPN Poitou-Charentes (réseau profe...Délibération 2015.10.287 : Association AUZONE (association des usagers de la ZI n° 3) : Attribution d'une subvention dans le cadre d'une démar...Délibération 2015.10.286 : Parc d'Activités de Bel Air à L'Isle d'Espagnac : cession de terrain à la Mutualité Sociale Agricole (MSA)Délibération 2015.10.285 : Extension ZI n° 3 à L'Isle d'Espagnac - cession de terrains à la Société ENVIE2E Poitou-CharentesDélibération 2015.10.284 : ZI des Agriers à Angoulême - Bâtiment LUXOR LIGHTING : protocole de venteDélibération 2015.10.283 : Association Initiative Charente : adhésion au fonds de croissanceDélibération 2015.10.282 : Association Imagin'Space : adhésion 2015Délibération 2015.10.281 : Désignation de représentants de GrandAngoulême dans les organismes extérieurs - Charente Développement - AVICCA -...Délibération 2015.10.280 : Extension du magasin Castorama d'Angoulême : vente complémentaire de terrainDélibération 2015.10.279 : Installations Terminales Embranchées de la ZI n° 3 sur la commune de Gond-Pontouvre : cession d'une partie des voies...Délibération 2015.10.278 : Z.I. de Nersac - Convention d'occupation précaire avec l'entreprise HMC - Exonération des loyersDélibération 2015.10.277 : 115 route de Vars - Gond-Pontouvre : Convention d'occupation précaire avec l'entreprise C-S Publicité - Exonération...Délibération 2015.10.276 : Délégation de service public pour le réseau de télécommunication à haut débit confié à la société Solstice ...Délibération 2015.10.275 : Modifications du règlement de collecte des déchetsDélibération 2015.10.274 : Reprise des lampes usagées collectées dans les déchèteries de GrandAngoulême : renouvellement de la convention av...Délibération 2015.10.273 : Reprise des fibreux de sorte 1.11 (journaux, revues, magazines) et 1.02 (gros de magasin) issus de la collecte sélec...Délibération 2015.10.272 : Modification des tarifs d'occupation du domaine public affecté au service public de l'eau potableDélibération 2015.10.271 : Délégation de service public pour l'exploitation du service de production et de distribution d'eau potable : avenant...Délibération 2015.10.270 : Rapport annuel du délégataire de service public - Année 2014 - Délégation de service public de distribution d'eau...Délibération 2015.10.269 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Année 2014Délibération 2015.10.268 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif - Année 2014Délibération 2015.10.267 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif - Année 2014Délibération 2015.10.266 : Définition des critères d'attribution des fonds de concours pour la remise aux normes des équipements sportifs : mo...Délibération 2015.10.265 : Centre équestre La Tourette : proposition tarifaire 2015/2016Délibération 2015.10.264 : Nautilis : Modification du règlement intérieurDélibération 2015.10.263 : Nautilis : Modification du volume d'heures alloué aux trois associations de patinageDélibération 2015.10.262 : Centre équestre La Tourette : rapports d'activités 2012/2013 et 2013/2014Délibération 2015.10.261 : Contrat de développement avec le Département : propositions d'interventionsDélibération 2015.10.260 : Contrat Régional de Développement Durable - avenant au contrat 2014-2016 pour extension jusqu'en 2019
Télécharger le document
