Délibération 2015.10.318 : Commune de Mornac – Révision du Plan d’occupation des sols en plan local d’urbanisme : arrêt du projet Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 15 octobre 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 15 octobre 2015Délibération 2015.10.360 : Exercice 2015 : Décision modificative n° 2Délibération 2015.10.359 : Programme National pour la Rénovation Urbaine (PNRU 2) - Programme d'Intérêt Régional (PrIR) : validation du proje...Délibération 2015.10.358 : ORU Champ de Manoeuvre : avenant n° 6 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de GrandAngoul...Délibération 2015.10.357 : ORU Basseau Grande Garenne : avenant n°6 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de GrandAngo...Délibération 2015.10.356 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention d'objectifs 2015-2020Délibération 2015.10.355 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes (EPF PC) : approbation de l'avenant n°3 à la convention projet "QUARTI...Délibération 2015.10.354 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention projet "PETUREAU" à SoyauxDélibération 2015.10.353 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention projet "BEL AIR GRAND FONT" à AngoulêmeDélibération 2015.10.352 : EPF Poitou-Charentes - 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