Délibération 2015.10.323 : Commune de Soyaux – Approbation de la révision simplifiée du plan local d’urbanisme Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 15 octobre 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 15 octobre 2015Délibération 2015.10.360 : Exercice 2015 : Décision modificative n° 2Délibération 2015.10.359 : Programme National pour la Rénovation Urbaine (PNRU 2) - Programme d'Intérêt Régional (PrIR) : validation du proje...Délibération 2015.10.358 : ORU Champ de Manoeuvre : avenant n° 6 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de GrandAngoul...Délibération 2015.10.357 : ORU Basseau Grande Garenne : avenant n°6 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de GrandAngo...Délibération 2015.10.356 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention d'objectifs 2015-2020Délibération 2015.10.355 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes (EPF PC) : approbation de l'avenant n°3 à la convention projet "QUARTI...Délibération 2015.10.354 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention projet "PETUREAU" à SoyauxDélibération 2015.10.353 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention projet "BEL AIR GRAND FONT" à AngoulêmeDélibération 2015.10.352 : EPF Poitou-Charentes - 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Bâtiment LUXOR LIGHTING : protocole de venteDélibération 2015.10.283 : Association Initiative Charente : adhésion au fonds de croissanceDélibération 2015.10.282 : Association Imagin'Space : adhésion 2015Délibération 2015.10.281 : Désignation de représentants de GrandAngoulême dans les organismes extérieurs - Charente Développement - AVICCA -...Délibération 2015.10.280 : Extension du magasin Castorama d'Angoulême : vente complémentaire de terrainDélibération 2015.10.279 : Installations Terminales Embranchées de la ZI n° 3 sur la commune de Gond-Pontouvre : cession d'une partie des voies...Délibération 2015.10.278 : Z.I. de Nersac - Convention d'occupation précaire avec l'entreprise HMC - Exonération des loyersDélibération 2015.10.277 : 115 route de Vars - Gond-Pontouvre : Convention d'occupation précaire avec l'entreprise C-S Publicité - Exonération...Délibération 2015.10.276 : Délégation de service public pour le réseau de télécommunication à haut débit confié à la société Solstice ...Délibération 2015.10.275 : Modifications du règlement de collecte des déchetsDélibération 2015.10.274 : Reprise des lampes usagées collectées dans les déchèteries de GrandAngoulême : renouvellement de la convention av...Délibération 2015.10.273 : Reprise des fibreux de sorte 1.11 (journaux, revues, magazines) et 1.02 (gros de magasin) issus de la collecte sélec...Délibération 2015.10.272 : Modification des tarifs d'occupation du domaine public affecté au service public de l'eau potableDélibération 2015.10.271 : Délégation de service public pour l'exploitation du service de production et de distribution d'eau potable : avenant...Délibération 2015.10.270 : Rapport annuel du délégataire de service public - 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