Délibération 2015.10.153.B : ZAC Les Seguins – Ribéreaux – Commune de Ruelle sur Touvre : bâtiment n° 6 rez-de-chaussée : convention d’occupation précaire avec la société SAMA PRODUCTION Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau Communautaire du 22 octobre 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du bureau communautaire du 22 octobre 2015Délibération 2015.10.155.B : Admissions en non-valeur - Budget principal - Budget - Assainissement - Budget eau potableDélibération 2015.10.154.B : Nautilis : Remboursement exceptionnel de droits d'entréeDélibération 2015.10.153.B : ZAC Les Seguins - Ribéreaux - Commune de Ruelle sur Touvre : bâtiment n° 6 rez-de-chaussée : convention d'occupa...Délibération 2015.10.152.B : Village entreprises des Molines - résiliation du bail commercial avec la société CLIM 16Délibération 2015.10.151.B : Contrat de reprise des pots et barquettes en polypropylène : offre de la société PAPRECDélibération 2015.10.150.B : Chaufferie Biomasse pour le site de la STGA - demandes de subventionsDélibération 2015.10.149.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 22 " VRD - aménagements" : avenant n° 5Délibération 2015.10.148.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 20 "gestion technique du bâtiment" (GTB)...Délibération 2015.10.147.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 19 "électricité - courants forts": aven...Délibération 2015.10.146.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 18 " électricité - courants faibles" : ...Délibération 2015.10.145.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 16 "chauffage - ventilation - climatisati...Délibération 2015.10.144.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 12 "peinture et ravalement" : avenant n° 3Délibération 2015.10.143.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 11 "parquet" : avenant n° 2Délibération 2015.10.142.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 10 "revêtements sols souples" : avenant ...Délibération 2015.10.141.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 9 "métallerie - serrurerie intérieure" ...Délibération 2015.10.140.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 8 revêtements de sols durs et murs" : av...Délibération 2015.10.139.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 7 "menuiseries intérieures" : avenant n° 5Délibération 2015.10.138.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 6 " faux plafonds" : avenant n° 3Délibération 2015.10.137.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 3 " gros oeuvre - terrassements - chapes"...Délibération 2015.10.136.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - lot n° 1 "macro-lot/clos couvert" : avenant n° 4Délibération 2015.10.135.B : Enlèvement, transport et valorisation par compostage des boues d'épuration - Nouvelle filière de traitement des b...Délibération 2015.10.134.B : Stade d'athlétisme de GrandAngoulême - Acquisition de matériels sportifs - Lot n° 1 - Avenant n° 1Délibération 2015.10.133.B : Fourniture, livraison et installation de colonnes enterrées pour la collecte des ordures ménagères et de la colle...Délibération 2015.10.132.B : Mise à la cote des regards de visite et des branchements sur ouvrages eaux usées, eau potable et eaux pluviales - ...
Télécharger le document
