Délibération 2016.01.011 : Déclassement de parcelles du domaine public au domaine privé de GrandAngoulême Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 27 janvier 2016 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 27 janvier 2016Délibération 2016.01.026 : "DU CHAMP A L'ASSIETTE" - Programme de développement d'une agriculture responsable de GrandAngoulêmeDélibération 2016.01.025 : Renforcement de l'accompagnement d'entreprises - Conditions d'occupation des cellules du Village d'entreprises des Mol...Délibération 2016.01.024 : Plan de soutien à l'entrepreunariat - orientations 2016Délibération 2016.01.023 : Appel à projets RELATIO 2015 - versement de subvention aux lauréats - modification de la délibération n° 292 du 1...Délibération 2016.01.022 : Zone de Girac : cession de terrain à Castorama - Stationnement du personnelDélibération 2016.01.021 : NC Numéricâble : avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public non routier du 29 avril 2014Délibération 2016.01.020 : NC Numéricâble - Convention d'occupation du domaine public du 29 avril 2014 : montant de la redevance 2015Délibération 2016.01.019 : ZI de Nersac : Cession de terrain à la Société de M. KHMIL YuriyDélibération 2016.01.018 : Z.I. de Nersac : cession de terrain à la société CTC16Délibération 2016.01.017 : Zone d'Emploi de Recoux - Cession de parcelles à M. PUYZILLOU : modification de la délibération n°147 du 11 juill...Délibération 2016.01.016 : Parc d'activités du Grand Girac à Saint-Michel : cession de parcelle à la SCI des Bruns de Bouquet (ex société Au...Délibération 2016.01.015 : Stratégie foncière - Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain: modification de la dé...Délibération 2016.01.014 : Stratégie foncière - Délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Soyaux: modifica...Délibération 2016.01.013 : Territoire à Energie Positive (TEPOS) : convention de partenariat portant sur la répartition des aides financières ...Délibération 2016.01.012 : Education à l'environnement : convention de partenariat triennale portant sur la sensibilisation à l'environnement s...Délibération 2016.01.011 : Déclassement de parcelles du domaine public au domaine privé de GrandAngoulêmeDélibération 2016.01.010 : Modification de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapéesDélibération 2016.01.009 : Gestion et facturation assainissement : mise à disposition d'une base de données informatiques et d'outils de gestio...Délibération 2016.01.008 : Plan de communication sur l'extension des consignes de triDélibération 2016.01.007 : Centre équestre La Tourette : attribution d'une subvention pour manifestations sportivesDélibération 2016.01.006 : Centre équestre La Tourette : avenant n°3 à la convention de délégation de service publicDélibération 2016.01.005 : Territoire à énergie positive (TEPOS) : création temporaire de deux postes de chargé de missionDélibération 2016.01.004 : Débat d'orientations budgétaires 2016Délibération 2016.01.003 : Rapport annuel sur la situation de GrandAngoulême en matière de développement durableDélibération 2016.01.002 : Rapport sur la situation de GrandAngoulême en matière d'égalité entre les femmes et les hommesDélibération 2016.01.001 : Charte déontologique et éthique
Télécharger le document
