Délibération 2016.03.107 : Règlement de collecte : modification de la dotation de sacs jaunes aux usagers particuliers suite aux extensions des consignes de tri des emballages Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 24 mars 2016 »Sélectionnez...Délibération 2016.03.141 : ORU Champ de Manoeuvre : convention entre GrandAngoulême et la Ville de Soyaux pour la participation à l'assistance ...Délibération 2016.03.140 : ORU Champ de Manoeuvre - Convention de participation financière de GrandAngoulême pour la restructuration des locaux...Délibération 2016.03.139 : ORU Basseau Grande Garenne et ORU Champ de Manoeuvre - convention relative aux modalités de participation financière...Délibération 2016.03.138 : ORU Basseau Grande Garenne : convention entre GrandAngoulême et la commune d'Angoulême pour la participation financi...Délibération 2016.03.137 : ORU Basseau Grande Garenne - 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Budget annexe transports en commun : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2016.03.034 : Compte administratif 2015 - Budget développement économique : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2016.03.033 : Compte administratif 2015 - Budget principal : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2016.03.032 : Compte administratif 2015Délibération 2016.03.031 : Compte de gestion 2015 : budget principal, budgets annexes développement économique, camping, La Nef, espace Carat, ...Délibération 2016.03.030 : Désignation d'un(e) conseiller(e) communautaire titulaire au Syndicat mixte d'aménagement du Plan d'Eau de la Grande...Délibération 2016.03.029 : Désignation d'un(e) conseiller(e) communautaire au conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte...Délibération 2016.03.028 : Election d'un(e) conseiller(e) communautaire titulaire et d'un(e) suppléant(e) au syndicat mixte de l'Angoumois (SMA)Délibération 2016.03.027 : Modification de la composition des commissions thématiques
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