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Actes de « Conseil communautaire du 12 mai 2016 »
Sélectionnez... Délibération 2016.05.165 : Nautilis : Reconduction en 2016 de la gratuité pour les enfants de 12 ans et moins du 1er juillet au 31 août Délibération 2016.05.164 : Nautilis : Attributions d'entrées gratuites, compte rendu 2015 et fixation du nombre pour 2016 Délibération 2016.05.163 : Convention de mise à disposition partielle du service maintenance de Nautilis auprès de la commune de La Couronne Délibération 2016.05.162 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2016.05.161 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : pile à hydrogène (AP n°2 - Budget annexe dé... Délibération 2016.05.160 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Technoparc (AP n° 1 - budget annexe dévelo... Délibération 2016.05.159 : Technoparc des industries du futur : validation du programme Délibération 2016.05.158 : Zone de Girac - Cession de terrain à Castorama : stationnement du personnel - Modification de la délibération n°22... Délibération 2016.05.157 : Commission locale du secteur sauvegardé : désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant Délibération 2016.05.156 : Procédures de modification simplifiée des documents d'urbanisme : modalités de mise à disposition au public Délibération 2016.05.155 : Plan local d'urbanisme de Fléac : avis sur la mise en compatibilité du PLU de Fléac faisant l'objet d'une déclarat... Délibération 2016.05.154 : Plan local d'urbanisme d'Angoulême - Déclaration de projet dans le cadre de l'opération de renouvellement urbain Ba... Délibération 2016.05.153 : Plan local d'urbanisme d'Angoulême - Déclaration de projet dans le cadre de l'opération de renouvellement urbain Ba... Délibération 2016.05.152 : Plan local d'urbanisme de Nersac : approbation de la modification n°2 Délibération 2016.05.151 : Transports en commun : prise en charge par GrandAngoulême des déplacements pour les enfants de moins de 16 ans en j... Délibération 2016.05.150 : BHNS - Modalités de concertation du public en amont de l'enquête publique Délibération 2016.05.149 : Liaisons douces : création de l'autorisation d'engagement et des crédits de paiement (AE n°3 - Budget annexe Transp... Délibération 2016.05.148 : Opération "Barrouilhet" : création d'une autorisation d'engagement et des crédits de paiements (AE n° 2 - Budget a... Délibération 2016.05.147 : BHNS - Reconnaissance de l'intérêt communautaire de la compétence "Création ou aménagement et entretien de voirie... Délibération 2016.05.146 : BHNS - Mise en oeuvre des travaux : transfert de la compétence création ou aménagement et entretien de voirie d'int... Délibération 2016.05.145 : BHNS - Adaptation du programme de l'opération en vue de l'établissement d'un avant-projet Délibération 2016.05.144 : Délibération cadre en lien avec le projet de bus à haut niveau de service Délibération 2016.05.143 : Réorganisation du réseau de transports urbains : bilan des besoins à prendre en compte et principes directeurs Délibération 2016.05.142 : Modification de la délégation d'attribution du conseil au Président
