Délibération 2016.06. 75.B : Admissions en non-valeur : budget principal – budget assainissement – budget eau potable – budget espace Carat Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 2 juin 2016 »Sélectionnez...Délibération 2016.06. 75.B : Admissions en non-valeur : budget principal - budget assainissement - budget eau potable - budget espace CaratDélibération 2016.06. 74.B : Camping du Plan d'Eau : demande de remboursement d'un acompteDélibération 2016.06. 73.B : Hôtel d'entreprises du Grand Girac - Rue Jean Doucet à Saint-Michel - Société OC REGROUPEMENT : résiliation de ...Délibération 2016.06. 72.B : Demande de subvention du Fonds social européen (FSE) auprès du Département de la Charente au titre de l'animation...Délibération 2016.06. 71.B : Ecole d'art de GrandAngoulême : demande de subvention auprès du Département de la CharenteDélibération 2016.06. 70.B : Salle de spectacles "La Nef" : modification du tableau des emploisDélibération 2016.06. 69.B : Nautilis : demandes de remboursement exceptionnel de droits d'entréeDélibération 2016.06. 68.B : Passerelle du Pôle d'échanges multimodal - Marché de conception-réalisation pour la construction d'une passerell...Délibération 2016.06. 67.B : Groupement de commandes avec le SMAPE - Marché d'entretien des bâtiments : appel d'offres ouvertDélibération 2016.06. 66.B : Acquisition d'un camion combiné hydrocureur : appel d'offres ouvertDélibération 2016.06. 65.B : UIOM de La Couronne - Etude hydrogéologique des sols et sous-sol - Avenant n° 1 au marché : pose de deux piézomÃ...Délibération 2016.06. 64.B : Caractérisation des ordures ménagères résiduelles, produits de la collecte sélective et "non valorisable" des ...Délibération 2016.06. 63.B : Transfert et transport des déchets Tout Venant collectés dans les déchèteries : appel d'offres ouvertDélibération 2016.06. 62.B : Déchèteries de GrandAngoulême - maintenance des bennes amovibles - Appel d'offres ouvertDélibération 2016.06. 61.B : Valorisation des boues d'épuration et déchets verts de GrandAngoulême (4 lots) - Appel d'offres ouvertDélibération 2016.06. 60.B : Analyse d'eaux résiduaires urbaines, d'eaux naturelles, de boues et de sous-produits d'épuration, de compost et de...
Télécharger le document
