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Actes de « Conseil communautaire du 23 juin 2016 »
Sélectionnez... Délibération 2016.06.210 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : convention opérationnelle d'action foncière sur le centre ville d... Délibération 2016.06.209 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes - Convention opérationnelle "ZAC Les Sables" sur la commune de La Co... Délibération 2016.06.208 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes - Convention projet n°16-11-003 "ZAC de La Contrie" sur la commune d... Délibération 2016.06.207 : ORU Champ de Manoeuvre : convention entre GrandAngoulême, la commune de Soyaux et Logélia Charente pour la participa... Délibération 2016.06.206 : ORU Champ de Manoeuvre : convention entre GrandAngoulême, la commune de Soyaux et Logélia Charente pour la participa... Délibération 2016.06.205 : Plan Local d'Urbanisme de la commune de L'Isle d'Espagnac : approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols ... Délibération 2016.06.204 : OPH de L'Angoumois : Garantie d'emprunt pour la construction de 4 logements locatifs publics (1 PLUS et 3 PLAI) - Opé... Délibération 2016.06.203 : OPH de L'Angoumois : Garantie d'emprunt pour la construction de 17 logements locatifs publics (12 PLUS et 5 PLAI) - Op... Délibération 2016.06.202 : Transports publics urbains : avenant n°8 au contrat de Délégation de Service Public Délibération 2016.06.201 : Transports publics urbains : reconduction de la grille tarifaire au 1er juillet 2016 Délibération 2016.06.200 : Semaine de la mobilité 2016 : programme et proposition d'une journée de gratuité Délibération 2016.06.199 : Transport en commun en site propre (TSCP) : propositions d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés au... Délibération 2016.06.198 : Consignation de la participation de GrandAngoulême à la LGV auprès de la Caisse des dépôts et consignations Délibération 2016.06.197 : Budgets annexes assainissement, eau potable et assainissement non collectif (M49) : modification de la durée d'amort... Délibération 2016.06.196 : Exercice 2016 : décision modificative n° 1 Délibération 2016.06.195 : Convention relative à la mise en oeuvre de l'Investissement Territorial Intégré (ITI) sur le territoire de la commu... Délibération 2016.06.194 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2016.06.193 : Ouvrages publics de l'eau potable : tarifs et conventions type d'occupation temporaire du domaine public pour installa... Délibération 2016.06.192 : Cession de la parcelle supportant le château d'eau désaffecté "Roc Bariller" - Commune de Fléac Délibération 2016.06.191 : Attribution d'une subvention à l'association "Charente Nature" pour l'année 2016 Délibération 2016.06.190 : Attribution de subventions à l'association "Les Jardiniers Charentais" pour l'année 2016 Délibération 2016.06.189 : Nautilis : conventions de partenariat avec la société SOLI'ENT et le réseau CEZAM pour la vente de produits Nautili... Délibération 2016.06.188 : Camping du plan d'eau : création de tarifs 2016 Délibération 2016.06.187 : Camping du Plan d'Eau : demande de remboursement de l'AS Chanceaux Gymnastique Délibération 2016.06.186 : Rencontre Nationale de la Bande Dessinée (septembre 2016) - attribution d'une subvention à la CIBDI Délibération 2016.06.185 : Attribution d'un complément de subvention au Festival Musiques Métisses Délibération 2016.06.184 : SALLE DE SPECTACLES LA NEF : Création d'un nouveau tarif pour la saison 2016/2017 Délibération 2016.06.183 : ESPACE CARAT : Modification de la grille tarifaire 2016 et approbation des tarifs 2017 Délibération 2016.06.182 : Contrat de Ville : attribution de subventions complémentaires 2016 Délibération 2016.06.181 : Pépinière d'entreprises GrandAngoulême : tarifs 2016 Délibération 2016.06.180 : Association AUZONE : attribution d'une subvention pour l'animation de la ZI n° 3 Délibération 2016.06.179 : Start Up Week-End : attribution d'une subvention à l'association La Kabane Délibération 2016.06.178 : Projet Go et Cie - Attribution d'une subvention à l'ADIE et au CREALAB et signature d'une convention partenariale Délibération 2016.06.177 : Attribution d'une subvention à l'association Les Gastronomades pour 2016 Délibération 2016.06.176 : Attribution d'une subvention au Réseau Professionnel du Numérique en Poitou-Charentes (SPN) Délibération 2016.06.175 : Attribution d'une subvention au Centre des Jeunes Dirigeants (CJD) Délibération 2016.06.174 : Convention de partenariat entre l'université de Poitiers, le département de la Charente, la ville d'Angoulême et Gr... Délibération 2016.06.173 : Société ALLIANCE HEALTHCARE à Angoulême : signature d'un acte notarié pour la pose d'une clôture commune Délibération 2016.06.172 : ZI des Agriers à Angoulême : cession d'une parcelle complémentaire indivise à la Société LUXOR LIGHTING et à la... Délibération 2016.06.171 : Parc d'activités Euratlantic (tranche 2) - Commune de Saint-Yrieix-sur-Charente : résolution de la cession de terrai... Délibération 2016.06.170 : Zone de Girac - Cession de terrain à Castorama - Stationnement du personnel : modification de la délibération n°15... Délibération 2016.06.169 : Schéma de mutualisation de la communauté d'agglomération de GrandAngoulême : approbation Délibération 2016.06.168 : Détermination du nom et du siège de la communauté d'agglomération issue de la fusion de la communauté d'agglomér... Délibération 2016.06.167 : Répartition des sièges au sein de l'assemblée délibérante de la communauté d'agglomération issue de la fusion d... Délibération 2016.06.166 : Avis du conseil communautaire sur le projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération de GrandAngoul...
