Délibération 2016.09.238 : BHNS : autorisation relative au dépôt en Préfecture des dossiers administratifs Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 15 septembre 2016 »Sélectionnez...Délibération 2016.09.243 : Taxe d'habitation : politique d'abattementDélibération 2016.09.242 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement "Stade Chanzy" (AP n°25 - budget principal)Délibération 2016.09.241 : Financement des actions de soutien et de partenariat de tout ou partie des structures porteuses du club sportif Soyaux...Délibération 2016.09.240 : Taxe de séjour sur le territoire de l'intercommunalitéDélibération 2016.09.239 : Réseau de transports urbains : validation de l'agenda d'accessibilité programmée du service de transport urbainDélibération 2016.09.238 : BHNS : autorisation relative au dépôt en Préfecture des dossiers administratifsDélibération 2016.09.237 : BHNS - Validation de l'avant-projet des deux lignes de bus à haut niveau de serviceDélibération 2016.09.236 : BHNS : validation du bilan de la concertation préalable L103-2 du code de l'urbanismeDélibération 2016.09.235 : Election d'un nouveau membre au bureau communautaireDélibération 2016.09.234 : Modification de la composition du bureau communautaireDélibération 2016.09.233 : Modification de la composition des commissions thématiquesDélibération 2016.09.232 : Modification des statuts : mise en conformité des compétences de GrandAngoulême au regard des dispositions de la lo...Délibération 2016.09.231 : Reconnaissance de l'intérêt communautaire de la compétence "Création aménagement et entretien de la voirie d'intÃ...Délibération 2016.09.230 : MODIFICATION DES STATUTS - Compétence facultative : enseignement supérieur et attractivité du territoireDélibération 2016.09.229 : MODIFICATION DES STATUTS : Compétences facultatives en matière économique
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