Délibération 2016.12.153.B : NAUTILIS : Demande de remboursement exceptionnel de droits d’entrée Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 8 décembre 2016 »Sélectionnez...Délibération 2016.12.158.B : ORU Basseau Grande-Garenne, Ma Campagne, Champ de Manoeuvre - Mission d'évaluation : modification du montant de clÃ...Délibération 2016.12.157.B : Convention d'occupation précaire avec la ville d'Angoulême pour l'occupation des locaux situés rue Wresinski : av...Délibération 2016.12.156.B : Salon de l'Immobilier d'Entreprise (SIMI) : convention de partenariat entre GrandAngoulême et l'Etablissement publi...Délibération 2016.12.155.B : BHNS : convention avec TDF pour la mise en place d'équipements radio-SAEIV sur le site de Soyaux/ToutifautDélibération 2016.12.154.B : LOCATION D'UN ENTREPOT POUR LE SERVICE MAINTENANCE PATRIMOINE : CONTRAT DE BAIL AVEC LA SCI DU MOULIN GOUGEATDélibération 2016.12.153.B : NAUTILIS : Demande de remboursement exceptionnel de droits d'entréeDélibération 2016.12.152.B : Ecole d'Art : Renouvellement de la convention "Apprendre avec l'art"Délibération 2016.12.151.B : Salle de spectacles La Nef : contrat de cession du spectacle de "Breakbot"Délibération 2016.12.150.B : Salle de spectacles La Nef : contrat de coréalisation du spectacle de "Children of bodom"Délibération 2016.12.149.B : Salle de spectacles La Nef : demande de subvention auprès de la région Nouvelle AquitaineDélibération 2016.12.148.B : Salle de spectacles La Nef : demande de subvention auprès du département de la CharenteDélibération 2016.12.147.B : Salle de spectacles La Nef : demande de subvention auprès du centre national de la variété (CNV)Délibération 2016.12.146.B : Réaménagement de l'office de tourisme du pays d'Angoulême (OTPA) : demande de subventionsDélibération 2016.12.145.B : Aménagement d'un local ressourcerie à la déchetterie de La Couronne - marché de maîtrise d'oeuvre : avenant n°1Délibération 2016.12.144.B : Marché relatif à l'appui à la mise en oeuvre du dispositif des clauses d'insertion : avenant n°1Délibération 2016.12.143.B : Médiathèque d'agglomération - Travaux de construction : exonération totale ou partielle des pénalités de retardDélibération 2016.12.142.B : RECEMA 2017 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'analyses de l'état de l'eau et des...Délibération 2016.12.141.B : Centre technique des déchets ménagers de Frégeneuil - travaux de restructuration - marché de contrôle technique...Délibération 2016.12.140.B : Vérification et entretien des toitures terrasses et toitures diverses des bâtiments - Lot n°3 « vérification et...Délibération 2016.12.139.B : Marché de renouvellement du système de billettique du réseau de transports en commun de GrandAngoulême - Approba...Délibération 2016.12.138.B : Marché de renouvellement du système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs (SAEIV) radio du rÃ...Délibération 2016.12.137.B : BHNS - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du projet / système global de deux lignes de transp...Délibération 2016.12.136.B : BHNS - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du projet / Système global de deux lignes de transp...Délibération 2016.12.135.B : BHNS - Marché de maîtrise d'oeuvre : avenant n° 3 - Approbation et autorisation de signature par la SPLA GAMADélibération 2016.12.134.B : Mission d'assistance, d'expertise et de conseil relatifs à la passation et au suivi de contrats et/ou conventions d...
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