Délibération 2017.01.061 : Convention réglant les effets de l’adhésion au service commun d’urbanisme d’agglomération pour l’instruction des droits des sols (ADS) entre la communauté d’agglomération de GrandAngoulême et les communes adhérentes Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 19 janvier 2017 »Sélectionnez...Délibération 2017.01.078 : Convention relative à la gestion par le syndicat mixte pour l'accueil des gens du voyage en Charente (SMAGVC) des 6 a...Délibération 2017.01.077 : Acquisition d'un bien appartenant à la SCI du BOURGUET sis 47 rue du Gond à AngoulêmeDélibération 2017.01.076 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV) : actions de valorisation et de promotion du territoire et favorisa...Délibération 2017.01.075 : Attributions de compensations provisoires 2017Délibération 2017.01.074 : Dépenses d'investissement : autorisations d'engagement, de liquidation et de mandatementDélibération 2017.01.073 : Salle de spectacles La Nef : désignation d'un(e) titulaire des licences d'entrepreneur de spectaclesDélibération 2017.01.072 : Tarifs 2017 : enlèvement des encombrantsDélibération 2017.01.071 : Tarifs 2017 : dispositifs de compostage à domicileDélibération 2017.01.069 : Tarifs 2017 : incinération des déchets à l'usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM) de La CouronneDélibération 2017.01.068 : Redevance spéciale : tarifs 2017Délibération 2017.01.067 : Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilésDélibération 2017.01.066 : Retrait de CALITOM des communautés de communes Charente Boëme Charraud, Vallée de l'Echelle et Braconne Charente à ...Délibération 2017.01.065 : Délégation au bénéfice des communes de Sers, Vindelle et Voulgézac de l'organisation du service régulier public ...Délibération 2017.01.064 : Retrait de la délibération n°306 relative à la délégation du DPU sur AngoulêmeDélibération 2017.01.063 : Stratégie foncière - 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