Télécharger le document

Actes de « Bureau communautaire du 13 avril 2017 »
Sélectionnez...Délibération 2017.04. 33.B : Contrat départemental d'animation 2017 pour les actions dans les ex-territoires de Vallée de l'Echelle et Charente...Délibération 2017.04. 32.B : "Contrat de ruralité" 2017 - Aménagement de la ZAE Chez Nadaud : demande de soutienDélibération 2017.04. 31.B : "Contrat de ruralité" 2017 - Espace test agricole : demande de subventionDélibération 2017.04. 30.B : BHNS - Secteurs 5 et 6 de la ligne A : demande de subvention de l'Etat dans le cadre du Fonds de soutien à l'initia...Délibération 2017.04. 29.B : Appel à projets "Réduire les fuites dans les réseaux d'eau potable" : demande de subventionsDélibération 2017.04. 28.B : Conservatoire régional d'espaces naturels : convention de partenariat pluriannuelle et avenant financier n°1Délibération 2017.04. 27.B : Salle de spectacles La Nef : contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle de "Benjamin BIOLAY et PREMIER...Délibération 2017.04. 26.B : Salle de spectacles La Nef : demande de subvention auprès de l'Agence régionale de santéDélibération 2017.04. 25.B : Conservatoire G. Fauré : convention de partenariat avec l'association Orchestre à l'école pour la mise à disposi...Délibération 2017.04. 24.B : Transfert des contrats à CALITOM dans le cadre de sa compétence « Traitement »Délibération 2017.04. 23.B : Groupement de commandes entre GrandAngoulême et le Syndicat Mixte d'aménagement du Plan d'Eau de Saint Yrieix : T...Délibération 2017.04. 22.B : Services de transports à destination du collège de La Couronne et des lycées d'Angoulême : renouvellement des ma...Délibération 2017.04. 21.B : Lancement de l'accord-cadre relatif aux travaux du bus à haut niveau de service de GrandAngoulêmeOrdre du jour du bureau communautaire du 13 avril 2017Convocation au bureau communautaire du 13 avril 2017