Délibération 2017.10.563 : Participation au Fonds de Garantie B de SOFINDI Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 18 octobre 2017 »Sélectionnez...CC compte rendu du 18 octobre 2017Délibération 2017.10.567 : Coopération Mexique : Convention de partenariat avec l'Ecole Européenne Supérieure de l'Image (EESI) pour l'accueil...Délibération 2017.10.566 : Création de la Technopôle GrandAngoulême : attribution d'une subvention à l'association Technopole GrandAngoulêmeDélibération 2017.10.565 : Pratique sportive à Nautilis par la Faculté des Sciences du Sport de l'Université de Poitiers - participation finan...Délibération 2017.10.564 : Développement de la création d'entreprises - attribution d'une subvention à ALTERBATIVE - Coopérative d'Activité ...Délibération 2017.10.563 : Participation au Fonds de Garantie B de SOFINDIDélibération 2017.10.562 : Mise en oeuvre d'une stratégie agricole et alimentaire 2018-2020 : délibération cadreDélibération 2017.10.561 : Gestion des aires d'accueil de grand passage des gens du voyage sur le territoire de GrandAngoulêmeDélibération 2017.10.560 : Acquisition de terrains pour réaliser une aire de grand passage sur la commune de Roullet-Saint-EstèpheDélibération 2017.10.559 : Approbation d'une convention territoriale globale (CTG), d'un contrat enfance jeunesse (CEJ) et d'une convention d'obj...Délibération 2017.10.558 : Plan Local d'Urbanisme de la commune de BRIE: Arrêt du projetDélibération 2017.10.557 : Plan Local d'Urbanisme de la commune de BRIE : Bilan de la concertationDélibération 2017.10.556 : OPH de l'Angoumois: Garantie d'emprunt pour l'acquisition en VEFA de 24 logements locatifs publics (16 PLUS et 8 PLAI...Délibération 2017.10.555 : Projet de territoire 2017-2025 : accompagnement de l'agence d'urbanisme de Bordeaux métropole Aquitaine : A'urbaDélibération 2017.10.554 : Solde du projet de déploiement Très Haut-Débit sur les ex communautés de communes Charente Boëme Charraud, Vallé...Délibération 2017.10.553 : Attribution de subvention culturelle pour l'année 2017 pour l'EPCC Cite Internationale de la Bande DessinéeDélibération 2017.10.552 : Diffusion culturelle GrandAngoulême : attribution de subventions aux partenaires associatifs- Festival Mars en BraconneDélibération 2017.10.551 : Stade d'athlétisme : tarification 2018Délibération 2017.10.550 : Fonds de concours pour la mise aux normes d'équipements sportifs - Commune de BalzacDélibération 2017.10.549 : Phasage des travaux d'aménagement des lignes de Bus à Haut Niveau de ServiceDélibération 2017.10.548 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2017.10.547 : Avenant n° 3 au contrat de prestations intellectuelles relatif à l'étude de réorganisation du réseau de transport...Délibération 2017.10.546 : Mobilité et insertion : attribution de subventions 2017Délibération 2017.10.545 : Fonds de concours schéma cyclable : aménagement du Pont de Roffit par la commune de Gond-PontouvreDélibération 2017.10.544 : Flow vélo / Scandibérique : versement d'une participation au Département pour le cofinancement du jalonnementDélibération 2017.10.543 : Extension de la dépose minute et équipements de gestion des parkings de la gare d'AngoulêmeDélibération 2017.10.542 : Arrêt du projet "Maison des mobilités"Délibération 2017.10.541 : Société publique locale "GrandAngoulême Mobilité Aménagement" (SPL GAMA) : cession d'une action de GrandAngoulêm...Délibération 2017.10.540 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Participation financière de GrandAngoulême pour les opération...Délibération 2017.10.539 : Territoire à Énergie Positive (TEPos) : Convention de partenariat technique et financière entre GrandAngoulême et ...Délibération 2017.10.538 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif des ex communautés de Gra...Délibération 2017.10.537 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif eaux usées des ex communautés de Gra...Délibération 2017.10.536 : Rapport annuel du délégataire VEOLIA - Année 2016 : contrat de délégation par affermage du service public d'assai...Délibération 2017.10.535 : Rapport annuel du délégataire SAUR - Année 2016 : contrat de délégation par affermage du service public d'assaini...Délibération 2017.10.534 : Rapport annuel du délégataire AGUR - Année 2016 : contrat de délégation par affermage du service public d'assaini...Délibération 2017.10.533 : Rapport annuel du délégataire AGUR - Année 2016 : contrat de délégation par affermage du service public d'assaini...Délibération 2017.10.532 : Modalités de répartition de la dotation de solidarité communautaire 2017Délibération 2017.10.531 : Exercice 2017 : Décision Modificative n°2Délibération 2017.10.530 : Garantie d'emprunt de GrandAngoulême sur une concession d'aménagement de GAMA pour le compte de Saint-SaturninDélibération 2017.10.529 : Versement transport : fixation du taux au 1er janvier 2018Délibération 2017.10.528 : Coopération décentralisée - Convention de partenariat avec l'association Eau Vive Internationale - Sections de Ruel...Délibération 2017.10.527 : Protocole de fin de contrat de délégation de service public de l'eau potable sur l'ex-communauté de la Vallée de l...Délibération 2017.10.526 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable des ex communautés de GrandAngoulême et...Délibération 2017.10.525 : Rapport annuel du délégataire de service public - Année 2016 : délégation du service eau potable confiée à SAUR...Délibération 2017.10.524 : Rapport annuel du délégataire de service public - Année 2016 : délégation du service public de production et de ...Délibération 2017.10.523 : Rapport annuel des administrateurs représentant GrandAngoulême au conseil d'administration de SEMEA - Exercice 2016Délibération 2017.10.522 : Modification des délégations d'attribution du conseil communautaire au PrésidentOrdre du jour du conseil communautaire du 18 octobre 2017Convocation au conseil communautaire du 18 octobre 2017
Télécharger le document
