Délibération 2017.11.096.B : Protocole d’accord : travaux d’assainissement individuel de M. et Mme ROUGIER au lieu dit L’âge Bois Pranzac à Jauldes Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 9 novembre 2017 »Sélectionnez...Compte rendu du bureau du 9 novembre 2017Délibération 2017.11.102.B : Conservatoire Gabriel Fauré : convention de partenariat artistique avec l'association VVOCAL SOUND SYSTEME (OMMM)Délibération 2017.11.101.B : Salle de spectacles La Nef : contrat de cession de droit de représentation du spectacle de « Vitalic »Délibération 2017.11.100.B : Salle de spectacles La Nef : contrat de coréalisation du spectacle de « Tony Allen »Délibération 2017.11.099.B : Conservatoire Gabriel Fauré : demande de subvention auprès du département de la CharenteDélibération 2017.11.098.B : Cuisine du Monde : modification de l'échéancier de paiement et cession de matérielsDélibération 2017.11.097.B : NAUTILIS : demande de remboursement exceptionnel de droits d'entréeDélibération 2017.11.096.B : Protocole d'accord : travaux d'assainissement individuel de M. et Mme ROUGIER au lieu dit L'âge Bois Pranzac à Jau...Délibération 2017.11.095.B : Analyses d'eaux résiduaires, d'eaux naturelles, de boues et sous-produits d'épuration, de compost sur les installa...Délibération 2017.11.094.B : Pôle d'Echanges Multimodal de la gare d'Angoulême - Réalisation des travaux du parvis Est - avenant n° 1 au lot ...Délibération 2017.11.093.B : Pôle d'Echanges Multimodal de la gare d'Angoulême - Réalisation des travaux du parvis Est - Avenant n° 2 au lot ...Ordre du jour du bureau communautaire du 9 novembre 2017Convocation au bureau communautaire du 9 novembre 2017
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